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2010 (571)
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Conseil municipal (571)
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Déliberation (571)
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: Signature d’un avenant numéro 2 modifiant les dates d’installation et d’exploitation de la grande roue 2010, place de la concorde (8ème) et instaurant une redevance complémentaire. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 262
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention d’objectifs du 13 novembre 2007 avec l’association Maison des écrivains et de la littérature. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 694
Conseil municipal
Subvention à l’organisation des producteurs conchyliculteurs de Normandie - Mer du Nord O.P.C.N.M.N. pour la fête de l’huître à Paris au titre de l’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 240
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Le Petit Ney (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 601
Conseil municipal
Subvention à l’association Traverses-Parcours. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 404
Conseil municipal
Subvention à l’association Jeunes Insertion XV. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 336
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités des conventions de parrainage avec Fatboy d’une part, la FNAC d’autre part pour l’opération Paris Plages 2010. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdites conventions. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DICOM 18
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation comportant 2 logements PLA-I et 9 logements PLUS 43, rue Hallé (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 301-2°
Conseil municipal
Vœu pour un dispositif assurant davantage de transparence et d’éthique avec les partenaires bancaires et financiers de la Ville de Paris.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 298
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SGIM en vue du financement des locaux d’activités du programme d’acquisition-réhabilitation de logements sociaux PLA-I et PLUS à réaliser 7-9, rue Sainte Apolline (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 244-3°
Conseil municipal
Subvention à l’Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (L’ACORT) menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle. Montant : 2.000 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 178
Conseil municipal
Subvention à l’association Primo Levi, Groupement inter associatif d’assistance aux victimes de la répression (Association Primo Levi). Montant : 8.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 201
Conseil municipal
Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’Association PhD Talent pour l’organisation d’un salon de recrutement des doctorants et docteurs du 20 au 24 juin 2011. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 268
Conseil municipal
Subvention à l’association ARCREATIONMOT DE PASSE. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 193
Conseil municipal
Subvention à l’association Ensemble Demain (12e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 115
Conseil municipal
Subvention à l’association “Société Météorologique de France” pour l’organisation du 7ème Forum international de la météo sur le Parvis de l’Hôtel de Ville de Paris. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 235
Conseil municipal
Réalisation par “Paris Habitat OPH” d’un programme de réhabilitation Plan Climat de 104 logements situé 1-17 rue Caillaux, 1 rue Gandon, 6 rue Lucot (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 321-1°
Conseil municipal
Résiliation du marché relatif à la réhabilitation du lieu d’appel “Breteuil”. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPE 95
Conseil municipal
Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs avec la société par actions simplifiée Cité de la Musique- Salle Pleyel (8e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 544
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’UPMC (Université Pierre-et-Marie-Curie) pour l’attribution d’une subvention destinée à financer des actions d’information afin de favoriser la démocratisation de l’accès à l’enseignement supérieur dans le cadre du dispositif “Cap en Fac”. M. Didier GUILLOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 279
Conseil municipal
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