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2010 (571)
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Conseil municipal (571)
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Déliberation (571)
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Vœu relatif à la création d’une Brigade spécialisée de Terrain dans le 12e arrondissement.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 277
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de construction de 36 logements PLS situé 30 avenue de la Porte de Saint Ouen (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 257-2°
Conseil municipal
Vœu relatif au projet d’implantation d’un supermarché du groupe “Carrefour Market”, rue de Rochechouart (9e).
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 300
Conseil municipal
Signature d’une convention triennale d’objectifs et d’une convention d’équipement avec la Fondation Nationale Cité Internationale Universitaire de Paris (14e) pour l’attribution de deux subventions. M. Christophe GIRARD,rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 97
Conseil municipal
Signature d’une convention d’objectifs passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la “halte-garderie du Jardin du Luxembourg” (6e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 90
Conseil municipal
Subventions à 3 associations étudiantes pour soutenir leurs projets. M. Didier GUILLOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 209
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Animation, Insertion, Culture et Vélo (AICV) pour l’attribution d’une subvention. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 191
Conseil municipal
Mise en œuvre de l’opération Paris Jeunes Aventures pour l’année 2011. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 468
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation comportant 3 logements PLA-I et 6 logements PLUS à réaliser 78 rue de Maubeuge (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 289-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités du programme de construction de logements sociaux PLA-I et PLUS à réaliser 97, rue du Faubourg du Temple (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 389-3°
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 2 logements PLA-I, 7 logements PLUS et 3 logements PLS, 58 rue Laffitte (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 300-1°
Conseil municipal
Convention avec Paris Habitat OPH en vue de la réalisation de travaux dans un local associatif sis 26 rue Jacques Kellner (17e), occupé par l’association CEFIA.Attribution de la subvention correspondante . Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 26
Conseil municipal
SG 95 - 4° - Réaménagement du quartier des Halles (1er).- Signature d’un avenant à la convention d’affermage portant sur l’exécution de prestations relatives à certaines parties souterraines de la zone Forum. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 49
Conseil municipal
Signature avec l’association Polynotes 75 (11e) d’une convention pluriannuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 569
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Enjeux pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPP 34
Conseil municipal
Subvention à l’association Quilombo Projection (11e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 638
Conseil municipal
Subvention au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) pour l’organisation d’un colloque de physique organisé par la Société Française de Physique. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 249
Conseil municipal
“ZAC Chevaleret- Jeanne d’Arc” (13e). Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 87
Conseil municipal
Acquisitions de parcelles auprès de la SIEMP dans le secteur d’aménagement “Fréquel/ Fontarabie” (20e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 274-2°
Conseil municipal
Réalisation par “Toit et Joie” d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 17 logements PLS 10, rue Léon Giraud (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 266-1°
Conseil municipal
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