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Conseil municipal (571)
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Déliberation (571)
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Subvention Fonds du Maire à l’association Les restaurants du cœur - les relais du cœur de Paris du 20e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 74
Conseil municipal
des membres présents :
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 90
Conseil municipal
Modification de la délibération DRH 2005-8 2 modifiée fixant la liste des emplois de la Commune de Paris, logés par utilité de service. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DRH 47-2
Conseil municipal
Modification de la délibération 2007 DRH 88 des 12 et 13 novembre 2007 portant fixation du règlement général du concours pour l’accès au grade d’adjoint technique de 1ère classe du corps des adjoints techniques de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DRH 52
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat, représenté par M. le Ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, une convention fixant les modalités du recrutement externe des élèves-ingénieurs de la Ville de Paris pour 2011. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DRH 53
Conseil municipal
Vœu relatif à l’augmentation du parc social dans le 2e arrondissement.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 272
Conseil municipal
Approbation du principe d’une transaction suite à un accident intervenu au musée Cognacq-Jay 8, rue Elzévir (4e) et demande d’autorisation de signer un contrat de transaction. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 663
Conseil municipal
Subvention à l’association Elle’s Imagine’nt pour ses actions en faveur des femmes. Montant : 5.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 145
Conseil municipal
Subvention à l’association Le Lieu Mains d’Œuvres (93400 Saint-Ouen). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 524
Conseil municipal
Voeu relatif à l’implantation d’un local syndical mis à la disposition des représentants des personnels employés au Forum des Halles.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 287
Conseil municipal
Réalisation par “Toit et Joie” d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 13 logements PLUS et 6 logements PLAI situé 16-20 et 2222 bis rue Turgot (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 280-1°
Conseil municipal
Signature d’un avenant de prolongation du marché d’exploitation de la piscine Champerret (17e) passé avec la société Vert Marine. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 454
Conseil municipal
Vœu relatif à la création d’un équipement public sur le site du 99, rue Olivier de Serres (15e).
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 283
Conseil municipal
Contribution de la Ville de Paris au budget de fonctionnement du Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD) de Paris pour l’année 2010. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAJ 26
Conseil municipal
Vœu relatif à la création d’un comité de suivi de l’emploi sur le site du Forum des Halles.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 288
Conseil municipal
Mise en œuvre de l’opération Paris Jeunes Solidaires pour l’année 2011. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 470
Conseil municipal
Subvention à l’association Brigade des Images (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 612
Conseil municipal
Subvention à l’association Ensemble vocal intermezzo (6e).
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 309
Conseil municipal
Communication de la liste des marchés attribués du 2 septembre 2010 au 15 octobre 2010.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAJ 28
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme comportant 1 logement PLA-I et 3 logements PLUS à réaliser 18, rue Beauregard (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 167-2°
Conseil municipal
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