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2010 (571)
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Conseil municipal (571)
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Déliberation (571)
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Signature d’une convention avec l’association La Maison de l’Enfance, gestionnaire du lieu d’accueil et d’information dénommé La Maison de l’Enfance situé 7, rue Serge Prokofiev (16e) et attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 394
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l’association L’hébergement différent (L’HED) du 20e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 73
Conseil municipal
Signature d’une convention avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour la gestion des aides financières au titre de l’aide sociale à l’enfance dans le 20e arrondissement. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 40
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 24 logements PLUS à réaliser 18-18bis rue Saint Fargeau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 208-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par ICF “La Sablière” en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’une résidence pour jeunes travailleurs comportant 76 logements PLA-I et 62 logements PLUS à réaliser 7a boulevard de la Chapelle (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 294-2°
Conseil municipal
Approbation du principe de passation et des modalités d’attribution d’un marché pour la fourniture, la mise en œuvre et la maintenance d’une solution externalisée de signature électronique, de transmission vers le comptable public (PESV2 Hélios) et d’archivage légal électronique de documents dématérialisés. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DSTI 49
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, d’un programme de construction d’une résidence étudiante comportant 130 logements PLUS boulevard d’Indochine, Voie BJ19 (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 209-1°
Conseil municipal
Réalisation par ICF “La Sablière” d’un programme de construction neuve comportant 18 logements PLA-I, 38 logements PLUS et 18 logements PLS, 2/4 passage Gergovie (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 316-1°
Conseil municipal
Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition réhabilitation de 6 logements PLUS situé 30 rue Erard (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 332-1°
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association départementale de Paris La Ligue Contre La Violence Routière pour l’attribution d’une subvention. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 125
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Cyclo-Pouce pour l’attribution d’une subvention. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 190
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l’association Office central de la coopération à l’école OCCE de Paris (4e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 146
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation comportant 1 logement PLA-I et 4 logements PLUS à réaliser 7 rue de Hanovre (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 324-2°
Conseil municipal
Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme de réhabilitation Plan Climat comportant 516 logements situé 10, rue Erard, 159/163, rue de Charenton (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 345-1°
Conseil municipal
Signature d’un avenant n°2 à la convention passée avec l’association Paris tout P’tits (92130 Issy les Moulineaux) pour son action de distribution de produits alimentaires et d’hygiène à des enfants en bas-âge de familles démunies. Montant : 118.000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 29
Conseil municipal
Vœu relatif aux seniors propriétaires demandeurs de places en résidence Appartement résidences services auprès du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 278
Conseil municipal
Voeu relatif à la dénomination d’une voie publique rendant hommage aux moines de Tibhirine.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 291
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Foyer International d’Accueil de Paris - FIAP Jean-Monnet pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 133
Conseil municipal
Indemnisation amiable de la société GMF, assureur de M.Michel Didier, en réparation d’un dommage matériel occasionné par la chute d’un arbre en bordure du canal de l’Ourcq à Meaux (Seine-et-Marne). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 247
Conseil municipal
Subvention à l’association régionale Ile de France de l’Association des Professeurs de Mathématiques de l’Enseignement Public (APMEP). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 103
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