500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Signature d’une convention avec l’association Union des Musiciens de Jazz (13e) pour l’attribution d’une subvention au titre de ses activités en 2010. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 596
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP) pour l’attribution d’une subvention pour l’organisation d’un colloque “Paris 2030”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 287
Conseil municipal

Subvention à l’association Adéquations. Montant : 3.500 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 183
Conseil municipal

Subvention à La Camillienne (12e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 166
Conseil municipal

Subvention à l’association GHAMU (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 451
Conseil municipal

DPE 103 Indemnisation amiable de la STEF KARAMI EL BACHIR MOHAMED, commerce d’alimentation générale (20ème) en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 273
Conseil municipal

Approbation des principes et des modalités de lancement et d’attribution d’un marché (article 30) pour les formations et examens à l’E.T.G. et aux permis de conduire C, D, E(B), E(C) et à l’éco-conduite destinés aux agents de la Collectivité parisienne. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DRH 62
Conseil municipal

Arrêt du projet de Programme Local de l’Habitat. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 318
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Cafézoïde” (19e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 12.000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 399
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à “Sauvage Productions” menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire. Montant : 4.100 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 169
Conseil municipal

Subvention à l’association Fabrication Maison (67000 Strasbourg). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 665
Conseil municipal

Subvention au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) - délégation Paris B, pour l’organisation du 80e anniversaire de l’Institut de Biologie Physico-Chimique. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 247
Conseil municipal

Subvention à l’association Actions Jeunes. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 373
Conseil municipal

: Subvention à l’association Aria de Paris (14e) - Montant : 2.500 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 561
Conseil municipal

SG 95 - 3° - Réaménagement du quartier des Halles (1er).- Résiliation partielle du bail à construction du 22 juillet 1976 sur le parking sud (Berger) et cession des droits résiduels de la Ville de Paris sur le parking nord (Rambuteau).- Cession des volumes commerciaux dans le parking Berger, le long du mail Marguerite de Navarre et de la salle d’échanges RER.Cession des volumes de places de stationnement reconstituées dans le parking Berger. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 49
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement de 2 logements PLS situé 34 rue Alexandre Dumas (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 349-3°
Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I et 6 logements PLUS, 7-9, rue Sainte Apolline (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 244-1°
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 24 logements PLUS et 23 logements PLS, 18-18bis rue Saint Fargeau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 208-1°
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 8 logements PLUS situé, 61 avenue Denfert Rochereau (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 313-1°
Conseil municipal

Aménagement de l’immeuble sis 186 avenue Jean Jaurès à Paris 19e, en vue de la création d’une fourrière et de l’installation de divers services opérationnels, techniques et logistiques de la préfecture de police. Approbation et autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n° 1 à la convention définissant la répartition des rôles et des charges respectifs de l’Etat (MIOMCT) et de la ville de Paris (préfecture de police) à l’opération citée en objet. M. Georges SARRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 PP 63
Conseil municipal