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Adhésion de la Ville de Paris à l’association des Sites Le Corbusier. Montant : 100 euros. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 230
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention triennale 2009-2010-2011 du 27 novembre 2009 passée avec l’association La Prévention Routière pour l’attribution d’une subvention. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 124
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Rue de l’Avenir pour l’attribution d’une subvention. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 174
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités des conventions de parrainage avec Ernst & Young et de mécénat avec Samsung pour l’exposition “Andrée Putman Ambassadrice du style”. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdites conventions. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DICOM 15
Conseil municipal

Indemnisation de Mme BITTON. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 166
Conseil municipal

Subvention au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) pour l’organisation de l’exposition “Biodiversités”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 244
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale du train (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 641
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PAM à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de réhabilitation Plan Climat comportant 177 logements à réaliser 59, rue Saint-Blaise (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 344-2°
Conseil municipal

Vœu relatif à l’expulsion du collectif “Jeudi noir” d’un hôtel particulier occupé place des Vosges.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 293
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer : - d’une part, une convention avec la Fondation de France visant le mécénat partiel par la Fondation Sisley du programme de restauration intérieure de l’église Notre Dame de l’Assomption à Paris (1er), d’autre part, une convention fixant le principe d’une campagne de souscription organisée par la Fondation du Patrimoine pour contribuer au financement de ce même programme. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 754
Conseil municipal

DAC 335 Signature d’un avenant à la convention d’objectifs de deux ans (2009-2010) avec Les MACAQ Troubadours Mouvement d’Animations Culturelles et Artistiques de Quartier (17e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 184
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue avec l’association De l’Infans à L’Enfant gestionnaire du lieu d’accueil enfants-parents dénommé La Babillo (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 13
Conseil municipal

Quartier Est (20e). Subvention à l’association Ville en herbes pour la création d’un jardin partagé rue Elie Faure. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 181
Conseil municipal

Subvention à l’association Kiosquorama (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 445
Conseil municipal

Subvention à l’association UGOP, Une Goutte d’Organisation Productions (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 634
Conseil municipal

Subvention à l’association Institut Protestant de Théologie (14e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 632
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Toit et Joie” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 13 logements PLUS et 6 logements PLAI situé 16-20 et 22-22 bis rue Turgot (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 280-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 3 logements PLS, situé 21, rue de Fécamp (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 348-3°
Conseil municipal

Vœu relatif au maintien de l’aide médicale d’Etat.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 279
Conseil municipal

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 21 octobre et 2 novembre 2010. Attribution et signature de marchés de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAJ 27
Conseil municipal