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Signature d’une convention relative à l’occupation du domaine public par l’établissement public local Maison des Pratiques Artistiques Amateurs. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 476
Conseil municipal

Subvention à l’association Secours catholique (7e) pour son antenne d’accueil et d’orientation de personnes demandeuses d’asile le Cèdre. Montant : 19.139 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 39
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention triennale avec Ascendanse Hip Hop pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 466
Conseil municipal

Subvention à la Société de l’Histoire du Protestantisme français (7e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 539
Conseil municipal

Subvention à l’association La Clairière. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 283
Conseil municipal

Subvention à l’association Berinak Les Vitrines (64310 Saint Pée sur Nivelle). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 664
Conseil municipal

Subvention à l’association Les serruriers magiques (18e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 241
Conseil municipal

Subvention à l’association Tout autre chose du 9e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 134
Conseil municipal

Subvention à Espace 16 (17e). Montant : 6.400 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 177
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLAI à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement d’un logement PLAI, situé 29, avenue Ledru Rollin (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 273-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SGIM en vue du financement des locaux d’activités du programme de logements sociaux PLA-I et PLUS à réaliser 14 rue des Patriarches (5e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 390-3°
Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 1 logement PLA-I et 4 logements PLUS, 7 rue de Hanovre (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 324-1°
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 2 logements PLUS 18, Cité Popincourt (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 265-1°
Conseil municipal

Vœu relatif au rééquilibrage de la production de logements sociaux à Paris.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 265
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 PP 60
Conseil municipal

Signature d’un avenant à convention relatif à l’attribution d’une subvention à l’association Abricadabra (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 560
Conseil municipal

Subvention à l’association Paris Viaduc des Arts - association des artisans et créateurs d’art du Viaduc Daumesnil (12e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 225
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association de politique criminelle appliquée et de réinsertion sociale pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPP 37
Conseil municipal

Signature d’une convention avec I’Institut CURIE - Section Recherche - pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Nicolas MANEL, lauréat 2010 - Thème de recherche : “Caractérisation de l’immunité innée cryptique au VIH, un nouveau mécanisme de défense antiviral”. Annuité 2010. Montant : 99.250 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 44
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat-OPH” d’un programme de réhabilitation Plan Climat de 52 logements situé 19 rue Antoine Chantin (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 337-1°
Conseil municipal