Débat-Délibs

Subvention à l’association des Agents Maliens de la Mairie de Paris pour l’Amitié - 13, rue Flandre (19e) pour le fonctionnement d’un local d’accueil et d’information. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 SGRI 73

Conseil municipal

Subvention à l’association Artistes du 4e (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 618

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l’immeuble communal situé 5 rue Nobel (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 39

Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement de 9 logements PLUS et 2 logements PLS situé 34 rue Alexandre Dumas (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 349-1°

Conseil municipal

DJS 264-2010 DAC 364 Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association Ateliers du Chaudron, pour l’attribution d’une subvention (11e). M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DPVI 52-2010

Conseil municipal

Approbation du principe de la construction d’un collège avec logements de fonction et d’un centre sportif, rue de Saussure (17e) et de la convention de maîtrise d’ouvrage unique entre le Département de Paris et la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DPA 58

Conseil municipal

2010 SG 187 Subvention de fonctionnement à l’association “Egalité” sur le thème de l’accès aux droits. Montant total : 2.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DPVI 160

Conseil municipal

Charte des arrondissements. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DUCT 172

Conseil municipal

Subvention à l’Association nationale des combattants volontaires de la Résistance, Fédération de Paris (7e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 639

Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place d’une OAHD 3.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 V. 273

Conseil municipal

Attribution de la dénomination Aimé Césaire à la bibliothèque Plaisance située 5, rue de Ridder (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 747

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 2 logements PLUS à réaliser 18, Cité Popincourt (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 265-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLAI à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement d’un logement PLAI, situé1/2/3, square Delormel (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 274-2°

Conseil municipal

Voeu relatif à l’acquisition par la Ville de Paris des gares Ornano et Saint Ouen et à la consultation sur les besoins pour définir le contenu du futur appel à projet.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 V. 290

Conseil municipal

Signature d’une convention financière relative à la contribution du département de Paris au fonctionnement du Conseil de Paris pour les exercices budgétaires 2011 à 2014. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 SGCP 10

Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec la Société anonyme d’habitations à loyer modéré “Immobilière 3F” pour l’attribution d’une subvention. Montant : 15.000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 398

Conseil municipal

DPVI 392 Subvention à l’Association Pour l’Accueil le Soutien et l’Orientation (APASO). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DJS 431

Conseil municipal

Subvention à l’association Union nationale des Jeunesses Musicales de France (4e), pour l’organisation en décembre 2010 du festival Mino. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 710

Conseil municipal

Subvention à l’association Prototypes Associés (12e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DJS 174

Conseil municipal

Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein de la Commission supérieure de contrôle de l’électricité.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 R. 40

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention à l’association des Agents Maliens de la Mairie de Paris pour l’Amitié - 13, rue Flandre (19e) pour le fonctionnement d’un local d’accueil et d’information. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Subvention à l’association Artistes du 4e (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l’immeuble communal situé 5 rue Nobel (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement de 9 logements PLUS et 2 logements PLS situé 34 rue Alexandre Dumas (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DJS 264-2010 DAC 364 Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association Ateliers du Chaudron, pour l’attribution d’une subvention (11e). M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

Approbation du principe de la construction d’un collège avec logements de fonction et d’un centre sportif, rue de Saussure (17e) et de la convention de maîtrise d’ouvrage unique entre le Département de Paris et la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

2010 SG 187 Subvention de fonctionnement à l’association “Egalité” sur le thème de l’accès aux droits. Montant total : 2.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

Charte des arrondissements. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Subvention à l’Association nationale des combattants volontaires de la Résistance, Fédération de Paris (7e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Vœu relatif à la mise en place d’une OAHD 3.

Attribution de la dénomination Aimé Césaire à la bibliothèque Plaisance située 5, rue de Ridder (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 2 logements PLUS à réaliser 18, Cité Popincourt (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLAI à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement d’un logement PLAI, situé1/2/3, square Delormel (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Voeu relatif à l’acquisition par la Ville de Paris des gares Ornano et Saint Ouen et à la consultation sur les besoins pour définir le contenu du futur appel à projet.

Signature d’une convention financière relative à la contribution du département de Paris au fonctionnement du Conseil de Paris pour les exercices budgétaires 2011 à 2014. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Signature d’une convention passée avec la Société anonyme d’habitations à loyer modéré “Immobilière 3F” pour l’attribution d’une subvention. Montant : 15.000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DPVI 392 Subvention à l’Association Pour l’Accueil le Soutien et l’Orientation (APASO). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

Subvention à l’association Union nationale des Jeunesses Musicales de France (4e), pour l’organisation en décembre 2010 du festival Mino. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association Prototypes Associés (12e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein de la Commission supérieure de contrôle de l’électricité.

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Débat Delib

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