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DF 333-1° - Remboursement anticipé d’une partie des avances qui avaient été consenties par la Ville de Paris à la SIEMP pour la réalisation de programmes immobiliers à usage principal d’habitation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH -
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Le Club Vaugirard” pour l’attribution d’une subvention en nature, soit 800 bouteilles de vin issues des vignes du Parc Georges Brassens (15e), afin que ladite association les vende au profit des oeuvres sociales de l’arrondissement. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 38
Conseil municipal

ZAC “Paris Rive Gauche” (13e).- Bilan de la concertation. Mme Anne HIDALGO et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 82-1°
Conseil municipal

Subvention à l’association Point Paris Emeraude, menant des actions au titre de la politique de la ville sur le 13e arrondissement, 3e enveloppe 2010. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 195
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 12 logements PLUS à réaliser 37, rue de l’Orillon - 2-4, rue Louis Bonnet (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 335-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par RSIF en vue du financement d’un programme de construction neuve d’un EHPAD comportant 98 logements PLUS à réaliser 66-68 rue des Plantes (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 127-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation de 6 logements PLUS situé 30 rue Erard (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 332-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des 2 locaux d’activités du programme de construction de logements sociaux PLUS et PLS à réaliser 37, rue de l’Orillon - 2-4, rue Louis Bonnet (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 335-4°
Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris au Groupement de recherches sur les institutions et le droit de l’aménagement, de l’urbanisme et de l’habitat (GRIDAUH).- Approbation du texte de la convention constitutive modificative. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 232
Conseil municipal

Vœu relatif à la pose de plaques commémoratives en mémoire des enfants juifs déportés dans les établissements scolaires de Paris et la création d’une stèle pour les enfants juifs déportés non scolarisés.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 297
Conseil municipal

Vœu relatif au devenir de la crèche collective située au 31 rue Claude Bernard (5e).

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 282
Conseil municipal

DPVI 329 Subvention à l’association Braves Garçons d’Afrique (19e). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurse.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 306
Conseil municipal

Subvention d’équipement à La Jeanne d’Arc de Vaugirard. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 452
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme de réhabilitation lourde assimilable à du neuf comportant 4 logements PLAI et 11 logements PLUS, situé 127, rue du Faubourg Saint-Honoré (8e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 323-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation de 17 logements PLUS et 6 logements PLAI situé 60-62 rue de Passy (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 341-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement du local d’activités du programme de construction d’une résidence étudiante comportant 130 logements PLUS à réaliser boulevard d’Indochine, Voie BJ19 (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 209-3°
Conseil municipal

Vœu pour un soutien à l’association “La Petite Maison Tibétaine”.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 276
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention du 23 février 2010 entre la Ville de Paris et l’association PARIS ILE-DE-FRANCE Expo 2010 Shanghai pour l’attribution d’une subvention. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 293
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à deux associations (Centre Epinettes Famille Insertion Accueil CEFIA, Association Culturelle des Travailleurs Immigrés de Turquie - ACTIT) menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l’immigration. Montant : 6.700 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 128
Conseil municipal

Subventions à six associations gestionnaires de jardins partagés, dans le cadre d’un appel à projets. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 92
Conseil municipal