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Signature de l’avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 16 juillet 2008 pour la gestion des centres d’animation Château Landon, Grange Aux Belles, Jemmapes et Jean Verdier (10e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 450
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat-OPH” d’un programme de réhabilitation Plan Climat de 52 logements situé 5/7 rue Guilleminot (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 326-1°
Conseil municipal

DDEEES 158 Signature d’un avenant n° 1 à la convention pluri annuelle 2009-2010-2011 du 30 novembre 2009 pour l’attribution d’une subvention à l’association Voiture & Co. Mme Annick LEPETIT et M. Didier GUILLOT, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 81
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Amis de Magnum Photos 19, rue Hégésippe Moreau (18e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 107
Conseil municipal

Subvention à l’association Cadasilo (13e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 574
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Le Moulin du 14e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 150
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement de 9 logements PLUS situé 34 rue Alexandre Dumas (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 349-2°
Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d’un programme comportant 2 logements PLA-I et 2 logements PLUS, 78 rue des Gravilliers (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 245-1°
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme comportant 1 logement PLA-I et 3 logements PLUS et un local d’activités 18, rue Beauregard (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 167-1°
Conseil municipal

Subvention à la régie de quartier Tela 13. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 172
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention avec l’association Maison d’Europe et d’Orient, (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 590
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention avec l’association Les Jardins Partagés du 14e relative à l’extension de la parcelle de terrain mise à disposition dans le square Auguste Renoir (14e) pour un usage de jardin partagé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 137
Conseil municipal

Subvention à l’association Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) au titre du projet Petites leçons de Ville. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 178
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française de Volley-ball pour l’organisation d’une étape de la Ligue Mondiale le 25 juin 2010 au P.O.P.B. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 294
Conseil municipal

Subvention à l’Université Paris 7 Paris Diderot pour l’organisation d’un colloque international intitulé “Désir et identités noires : dépossession, circulation, transformation”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 271
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 23 logements PLS à réaliser 18-18bis rue Saint Fargeau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 208-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de construction de 8 logements PLUS et 4 logements PLAI situé 43 bis rue Desnouettes (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 284-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme de réhabilitation lourde assimilable à du neuf comportant 3 logements PLS, situé 127, rue du Faubourg Saint-Honoré (8e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 323-3°
Conseil municipal

Rapports écrits soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, par ses représentants dans les conseils d’administration et de surveillance des Sociétés d’Économie Mixte. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 79
Conseil municipal

Approbation et autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention relative au transfert du service technique interdépartemental d’inspection des installations classées de la préfecture de police entre l’État (ministère de l’intérieur, de l’outremer et des collectivités territoriales et ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer) et la ville de Paris (préfecture de police). M. Georges SARRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 PP 61
Conseil municipal