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Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités du programme de logements sociaux PLA-I et PLUS à réaliser 18, rue Beauregard (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 167-3°
Conseil municipal

Lancement d’un marché sur appel d’offres ouvert relatif à la location, la réalisation et la maintenance d’une patinoire démontable à tapis glacier, sur la place de l’Hôtel de Ville (4e), dans le cadre de l’opération Paris sur Glace, de décembre à mars. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 437
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par l’hôpital d’instruction des armées du Val de Grâce en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux installations classées pour la protection de l’environnement, une installation de réfrigération, 74 boulevard de Port Royal (5e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 119
Conseil municipal

Reprise sur amortissement des frais d’études et des frais d’insertion d’annonces légales relatifs aux lancements des marchés publics effectués en 2005. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 54
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat OPH” d’un programme de construction de 8 logements PLUS et 4 logements PLAI situé 43 bis rue Desnouettes (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 284-1°
Conseil municipal

Acquisition à “Réseau Ferré de France” de trois terrains situés de part et d’autre du Pont de Patay (13e). Mmes Anne HIDALGO et Annick LEPETIT, rapporteures.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 206
Conseil municipal

Subvention à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l’école des ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 227
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “CRESCENDO” pour l’attribution d’une subvention d’équipement pour la restructuration d’un établissement d’accueil de la petite enfance situé 16, allée des Frères Voisins (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 401
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Chanteurs de Saint- Eustache 1er. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 300
Conseil municipal

Vœu relatif à l’encadrement des loyers du parc privé à la relocation.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 268
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement, dans le cadre d’une VEFA, d’un programme de construction d’une résidence étudiante comportant 130 logements PLUS à réaliser boulevard d’Indochine, Voie BJ19 (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 209-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 13 logements PLUS, situé 21, rue de Fécamp (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 348-2°
Conseil municipal

DF 333-3° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt à contracter par la SIEMP auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue du financement complémentaire de programmes de logements locatifs sociaux, en substitution des avances de la Ville de Paris qui avaient financé pour partie ces programmes. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH -
Conseil municipal

Signature d’une convention annuelle avec l’association exécutive du Comité Départemental du Tourisme de la Seine Saint-Denis. Mme Anne LE STRAT et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 162
Conseil municipal

Subvention à l’association pour le développement et l’aménagement du 13e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 177
Conseil municipal

Subvention à l’association Commune Libre d’Aligre, association de quartier (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 650
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Ami-e-s du Mage. Montant : 10.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 210
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Appels d’Orphée (8e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 449
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour des prêts PLAI en vue de compléter le financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant une résidence sociale de 15 logements PLA-I et un commerce à réaliser par “Batigère Ile-de-France” 116, avenue de Clichy (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 329
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le CNRS Délégation Paris B - pour l’attribution d’une (1ère) subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Teresa TEIXEIRA, lauréate 2010 - Thème de recherche : “Télomères : dynamique de la réplication et sénescence réplicative”. Annuité 2010. Montant : 99.250 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 46
Conseil municipal