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G Signature d’une convention avec l’association des Evêques Fondateurs de l’Institut Catholique de Paris - Institut Catholique de Paris (6e) pour l’attribution d’une subvention destinée à financer l’informatisation du catalogue des fonds anciens et patrimoniaux de la bibliothèque de Fels. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 113
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’Ecole Normale Supérieure de Cachan pour l’attribution d’une subvention d’investissement destinée à financer un programme d’innovation technologique intitulé “Dirigeable Paris Région”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 116
Conseil général

G Subvention de fonctionnement à l’association Retour d’Image (11e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 284
Conseil général

G Création d’une régie d’avances et de recettes dédiée au service PAM 75 de transport des personnes à mobilité réduite. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 257
Conseil général

G Attribution de subventions à sept organismes lauréats de l’appel à projet pour le développement de l’économie sociale et solidaire. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 114
Conseil général

G - DPE 89 G Paris Solidarité Habitat Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Signature d’une convention avec Eau de Paris portant sur sa participation financière au FSL. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 594
Conseil général

G Signature de conventions avec dix associations pour le fonctionnement du Mois Extraordinaire 2010. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 468
Conseil général

G Abondement du fonds Paris Innovation Amorçage. Signature d’un avenant à la convention de partenariat avec OSEO innovation et attribution d’une subvention d’investissement. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 122
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association le Refuge (93500 Pantin), pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 609
Conseil général

G Subvention de fonctionnement à l’association “Coeur du Cinq” (5e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 419
Conseil général

G Subvention à l’association Théâtre expérimental chorégraphique et musical (TECEM) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 578
Conseil général

G Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur l’activité du FSL.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 595
Conseil général

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle avec La Cité “le Village”, établissement de l’Association des cités du secours catholique, ayant son siège au 72, rue Orfila (20e), afin de soutenir ses actions visant à l’hébergement en chambres d’hôtel et l’accompagnement social des usagers de drogue sous substitution. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 355
Conseil général

G Signature d’une convention financière relative à la contribution du département de Paris au fonctionnement du Conseil de Paris pour les exercices budgétaires 2011 à 2014. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 SGCP 5
Conseil général

G Subvention à l’Institut Le Val Mandé pour son service Espace Loisirs conformément à l’avenant n° 1 à la convention du 12 janvier 2007. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 550
Conseil général

G Subvention exceptionnelle de fonctionnement au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve, 40 à 102, avenue de la Division Leclerc, Bobigny (Seine Saint-Denis). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 7
Conseil général

G Participation financière pour le fonctionnement du service de la prévention de la maltraitance à enfants, géré par l’association Olga Spitzer, 34 boulevard de Picpus (12e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 587
Conseil général

G Attribution de dotations complémentaires aux collèges (2e tranche). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 61
Conseil général

G Subvention de fonctionnement à l’association Slam O féminin (12e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 290
Conseil général

G Subvention à l’association Avec nos aînées (11e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 369
Conseil général