Débat-Délibs

G Subvention à l’association “Centre Indépendant d’Education de Chiens Guides d’Aveugles” (CIE) (77390 Ozouer le Voulgis) pour assurer l’éducation des chiens guides d’aveugles. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DASES 513

Conseil général

G Subvention à l’Association Animation Insertion et Culture Vélo (A.I.C.V.) (19e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DASES 571

Conseil général

G Rapport écrit soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, par ses représentants au sein du Conseil de Surveillance de la SEM SOGARIS. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DF 27

Conseil général

G Subvention à 4 associations pour leurs actions de formation sociolinguistique extensive dans des sites de la politique de la ville. Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec l’association Crescendo, la fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon et l’Association Initiatives Rencontres et Solidarité 10e. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DASES 489

Conseil général

G Subvention aux associations dans le cadre de la politique de la ville. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DDEEES 51

Conseil général

G Subvention aux associations dans le cadre de la politique de la ville. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DDEEES 44

Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Centre Français de Protection de l’Enfance Etablissements, pour l’attribution d’une participation financière pour le fonctionnement de son service CAP Alésia. Montant : 221.788 euros. Fixation et versement du solde 2009 pour un montant de 14.920,44 euros. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DASES 33

Conseil général

G Dotations pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DASCO 69

Conseil général

G Signature d’une convention avec Paris Habitat - OPH pour l’attribution d’une subvention d’investissement pour le financement d’une Maison de Santé située au sein de la Cité Michelet (19e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DASES 608

Conseil général

G Actualisation de la délibération DRH-06 G modifiée du 25 avril 2005, fixant la liste des emplois du Département de Paris donnant lieu à un logement de fonction. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DRH 12

Conseil général

G Signature d’une convention annuelle avec l’association Epilepsie France / Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile (EF-SAAD) (15e) pour l’attribution d’une participation. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DASES 514

Conseil général

G Signature d’une convention avec l’Agence Régionale de Développement pour l’attribution d’une subvention dédiée à “Futur en Seine on Tour”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DDEEES 104

Conseil général

des membres présents :

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 SGCP 6

Conseil général

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec le groupement d’intérêt public “Maison Départementale des Personnes Handicapées de Paris” pour l’attribution d’une participation exceptionnelle au titre de 2010. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DASES 589

Conseil général

G Signature d’une convention avec le Centre d’Action Sociale Protestant (CASP) et l’Etat, Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, Direction régionale et interdépartementale de l’hébergement et du logement en Ile-de-France. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DASES 264

Conseil général

G Signature d’un avenant n° 3 à la convention et d’une convention avec l’association LIRE à Paris pour l’attribution d’une subvention concernant l’intervention de lecteurs dans les centres de Protection Maternelle et Infantile. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 8

Conseil général

G Subvention aux associations “Tout autre chose” (9e) et “Association générale des familles” (17e). Mme Seybah DAGOMA, M. Christian SAUTTER, et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DDEEES 121

Conseil général

G Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association Entr’aide (19e) pour l’attribution d’une participation complémentaire. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DASES 604

Conseil général

G Subvention de fonctionnement à l’Association Nationale Pour l’Intégration des personnes Handicapées Moteurs (ANPIHM) (7e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DASES 379

Conseil général

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission locale de l’eau du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) “Marne Confluence”.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 R. 31

Conseil général

Débat Delib

150 résultats

G Subvention à l’association “Centre Indépendant d’Education de Chiens Guides d’Aveugles” (CIE) (77390 Ozouer le Voulgis) pour assurer l’éducation des chiens guides d’aveugles. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

G Subvention à l’Association Animation Insertion et Culture Vélo (A.I.C.V.) (19e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

G Rapport écrit soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, par ses représentants au sein du Conseil de Surveillance de la SEM SOGARIS. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

G Subvention aux associations dans le cadre de la politique de la ville. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

G Subvention aux associations dans le cadre de la politique de la ville. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

G Dotations pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

G Signature d’une convention avec Paris Habitat - OPH pour l’attribution d’une subvention d’investissement pour le financement d’une Maison de Santé située au sein de la Cité Michelet (19e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

G Actualisation de la délibération DRH-06 G modifiée du 25 avril 2005, fixant la liste des emplois du Département de Paris donnant lieu à un logement de fonction. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

G Signature d’une convention annuelle avec l’association Epilepsie France / Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile (EF-SAAD) (15e) pour l’attribution d’une participation. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

G Signature d’une convention avec l’Agence Régionale de Développement pour l’attribution d’une subvention dédiée à “Futur en Seine on Tour”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

des membres présents :

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec le groupement d’intérêt public “Maison Départementale des Personnes Handicapées de Paris” pour l’attribution d’une participation exceptionnelle au titre de 2010. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

G Signature d’un avenant n° 3 à la convention et d’une convention avec l’association LIRE à Paris pour l’attribution d’une subvention concernant l’intervention de lecteurs dans les centres de Protection Maternelle et Infantile. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

G Subvention aux associations “Tout autre chose” (9e) et “Association générale des familles” (17e). Mme Seybah DAGOMA, M. Christian SAUTTER, et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

G Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association Entr’aide (19e) pour l’attribution d’une participation complémentaire. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

G Subvention de fonctionnement à l’Association Nationale Pour l’Intégration des personnes Handicapées Moteurs (ANPIHM) (7e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission locale de l’eau du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) “Marne Confluence”.

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