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2010 (150)
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Conseil général (150)
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G Subvention à l’association “A.D.D.E.L.” dans le cadre des permanences “emploi” au sein des mairies des 3e et 4e arrondissements. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 109
Conseil général
G Signature d’une convention entre le Département et la Région Ile-de-France établissant les conditions de la réalisation d’un réseau de Très Haut Débit du second degré (THD2D). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DSTI 23
Conseil général
G Signature d’une convention avec le Centre national de la Recherche scientifique (CNRS) pour l’attribution d’une subvention d’investissement pour le Centre de Recherche et de Restauration des Musées de France (C2RMF) destinée à permettre le développement de l’Accélérateur Grand Louvre d’Analyse Elémentaire (AGLAE). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 112
Conseil général
G Signature d’une convention annuelle avec le Groupe d’œuvres sociales de Belleville (20e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 211
Conseil général
G Subvention à l’association Recherches et Rencontres (11e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 470
Conseil général
G Signature de deux avenants n° 2 aux conventions passées avec l’association Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie (4e) pour l’attribution de quatre subventions. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 68
Conseil général
G Création d’une mission d’information et d’évaluation sur le thème “Les familles monoparentales à Paris : état des lieux et perspectives”. M. François Dagnaud et Mme Olga Trostiansky, rapporteurs.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 SGCP 6
Conseil général
G Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec l’association Fort de Café pour son action d’aide à l’insertion et de redynamisation de personnes en situation d’exclusion dans un site de la politique de la ville. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 559
Conseil général
G Signature d’une convention avec l’association Aurore (15e) pour l’attribution une subvention pour le fonctionnement de son centre d’hébergement pour femmes en situation de précarité appelé “La Maison” situé 77, rue du Château des Rentiers (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 540
Conseil général
G Subvention au lycée-collège public parisien Henri IV (5e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 72
Conseil général
G Signature d’une convention avec l’association Notre-Dame de Bon Secours (14e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 185
Conseil général
G Subvention à l’association “Le Papotin Fenêtre sur la ville” (Antony 92) pour le financement de l’association, la réalisation et la célébration des 20 ans du journal “Le Papotin”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 382
Conseil général
G Signature d’une convention annuelle avec l’association “Apprendre Autrement” (8e) pour l’attribution d’une participation. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 387
Conseil général
G Subvention à l’Association Bibliothèque Braille Enfantine (11e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 436
Conseil général
G Signature d‘un avenant n° 2 à la convention passé avec le Groupement d’Intérêt Public Samu Social de Paris (12e) pour l’attribution d’une subvention et d’une convention d’étude. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 497
Conseil général
G Signature d’une convention avec l’association Protection Civile de Paris pour l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 218
Conseil général
G Signature d’une convention avec l’association Intervalle Consultations et Accueils Psychanalytiques (Intervalle-CAP) (7e), relative au fonctionnement de ses activités d’accueil pour des personnes isolées et en situation de détresse psychique et de vulnérabilité sociale et familiale. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 505
Conseil général
G Subventions à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 51
Conseil général
G Reprise sur amortissement des frais d’insertion d’annonces légales relatifs aux lancements des marchés publics effectués en 2005. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 13
Conseil général
G Subvention de fonctionnement à l’association Secours Catholique (7e) pour son lieu d’accueil de personnes étrangères en situation de précarité situé 25,rue François Miron (4e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 418
Conseil général
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