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G Versement d’une subvention à l’ENSCI (Ecole Nationale Supérieure de Création Industrielle) Les ateliers (11e), pour un projet de recherche intitulé “Ville verte, nouveaux produits, nouveaux services”. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 110
Conseil général

G Signature d’une convention annuelle avec l’association Immunodéficience primitive, Recherche, Information, Soutien (IRIS) (55100 VERDUN) pour l’attribution d’une participation. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 572
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’Association des Paralysés de France (A.P.F.) (13e) pour l’attribution d’une participation pour l’organisation de séjours de vacances. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 525
Conseil général

G Signature d’une convention annuelle avec l’association Personimages (14e) pour financer les échanges franco-russes. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 555
Conseil général

G Subvention à l’association Ensemble Demain (12e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 459
Conseil général

G Approbation du principe de construction d’un collège avec logements de fonction et d’un centre sportif, rue de Saussure (17e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et autres marchés de prestations intellectuelles nécessaires à la réalisation de l’équipement, du dépôt de la demande de permis de construire et de la convention de maîtrise d’ouvrage unique entre le Département de Paris et la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPA 13
Conseil général

G Approbation du contenu et des modalités d’attribution de conventions d’occupation précaire de logements situés dans des établissements publics locaux d’enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 64
Conseil général

G Signature d’une convention annuelle avec Les Eclaireurs et les Eclaireuses de France pour l’attribution d’une participation pour l’organisation de séjours de vacances des personnes en situation de handicap. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 537
Conseil général

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle du 19 novembre 2009 avec l’association “Les Amis de la Maison Verte” (18e) permettant la modification du budget d’équipement de son ciné club inclusif ouvert aux sourds et aux aveugles. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 60
Conseil général

G Subvention à l’Association ALPC (15e) permettre aux jeunes sourds de vivre et communiquer en français. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 511
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association “Trampoline Camera” pour l’attribution d’une participation pour les ateliers chorale dans l’IME Alternance Paris. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 528
Conseil général

G Signature avec l’association Papilles et Papillons (20e) d’une convention visant l’insertion professionnelle d’allocataires parisiens du RSA socle. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 124
Conseil général

G Vœu relatif aux abonnements “émeraude” et “améthyste”.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 49
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Mission d’information et d’évaluation sur le thème “Les familles monoparentales à Paris : état des lieux et perspectives”.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 R. 28
Conseil général

G Signature d‘un avenant n° 2 à la convention passé avec le Groupement d’Intérêt Public Samu Social de Paris (12e) pour l’attribution d’une subvention et d’une convention d’étude. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 497
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Protection Civile de Paris pour l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 218
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Intervalle Consultations et Accueils Psychanalytiques (Intervalle-CAP) (7e), relative au fonctionnement de ses activités d’accueil pour des personnes isolées et en situation de détresse psychique et de vulnérabilité sociale et familiale. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 505
Conseil général

G Subventions à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 51
Conseil général

G Reprise sur amortissement des frais d’insertion d’annonces légales relatifs aux lancements des marchés publics effectués en 2005. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 13
Conseil général

G Subvention de fonctionnement à l’association Secours Catholique (7e) pour son lieu d’accueil de personnes étrangères en situation de précarité situé 25,rue François Miron (4e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 418
Conseil général