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G Subvention à l’association Théâtre expérimental chorégraphique et musical (TECEM) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 578
Conseil général
G Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur l’activité du FSL.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 595
Conseil général
G Signature d’un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle avec La Cité “le Village”, établissement de l’Association des cités du secours catholique, ayant son siège au 72, rue Orfila (20e), afin de soutenir ses actions visant à l’hébergement en chambres d’hôtel et l’accompagnement social des usagers de drogue sous substitution. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 355
Conseil général
G Signature d’une convention financière relative à la contribution du département de Paris au fonctionnement du Conseil de Paris pour les exercices budgétaires 2011 à 2014. M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 SGCP 5
Conseil général
G Subvention à l’Institut Le Val Mandé pour son service Espace Loisirs conformément à l’avenant n° 1 à la convention du 12 janvier 2007. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 550
Conseil général
G Subvention exceptionnelle de fonctionnement au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve, 40 à 102, avenue de la Division Leclerc, Bobigny (Seine Saint-Denis). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 7
Conseil général
G Participation financière pour le fonctionnement du service de la prévention de la maltraitance à enfants, géré par l’association Olga Spitzer, 34 boulevard de Picpus (12e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 587
Conseil général
G Attribution de dotations complémentaires aux collèges (2e tranche). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 61
Conseil général
G Subvention de fonctionnement à l’association Slam O féminin (12e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 290
Conseil général
G Subvention à l’association Avec nos aînées (11e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 369
Conseil général
G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM “EFIDIS”.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 R. 29
Conseil général
G Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour des prestations de déménagement, manutention, destruction et garde meuble d’objets mobiliers, de matériels et de documents pour les Directions de la Ville et du Département de Paris en 5 lots séparés, et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DILT 32
Conseil général
G Soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés par les Pôles de Compétitivité Cap Digital Paris Région, Systematic Paris Région et Medicen Paris Région, déposés aux 10ème appel à projets du Fonds de Compétitivité des Entreprises, 4ème appel à projets du fonds FEDER et 1er appel à projet plateforme. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 119
Conseil général
G Signature d’une convention avec l’association Aux Captifs, la Libération fixant la participation du Département de Paris au budget de fonctionnement de son action d’accueil et d’accompagnement de jeunes de 18 à 25 ans, au titre de 2010. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 318
Conseil général
G - DDEEES 107 G Signature du Pacte territorial pour l’insertion, avec l’Etat, représenté par le Préfet, Secrétaire général de la préfecture d’Ile de France, préfecture de Paris, le Président du Conseil régional, le Directeur Régional de pôle Emploi Ile de France, et le Directeur général de la Caisse d’allocations familiales de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, Mme Seybah DAGOMA et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 569
Conseil général
G Subvention à l’association Jeunesse Education (20e) pour son action d’insertion professionnelle. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 562
Conseil général
G Subvention à l’association D’Accompagnement Global contre l’Exclusion (ADAGE) : Action en faveur des demandeurs d’emploi parisiens au sein de la Maison des Entreprises et de l’Emploi du 20ème arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 89
Conseil général
G Convention avec l’association Carrefours pour l’Emploi pour l’octroi d’une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 100
Conseil général
G Signature d’une convention avec le Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (Crous) de Paris pour l’attribution d’une subvention pour l’amélioration de la restauration universitaire sur le site Paris Rive Gauche. M. Didier GUILLOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 118
Conseil général
G Subvention à l’association Culture et Hôpital (14e) au titre de l’année 2010. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 404
Conseil général
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