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G Signature avec l’association Centre de Ressources Régional de l’Economie Sociale et Solidaire (10e), d’une convention visant à soutenir le développement de l’économie sociale et solidaire, et attribution d’une subvention à l’association Marmite d’Afrique (13e), visant la mise en place d’activités de restauration avec un objectif d’insertion sociale et professionnelle. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 73
Conseil général

G Remises gracieuses d’anciennes créances départementales présentées au cours de l’exercice 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 19
Conseil général

G Subvention à “FFSA” (15e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 527
Conseil général

G Subvention de fonctionnement à l’Association Mobile en Ville (91002 Evry). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 439
Conseil général

G Vœu relatif à la mise en place d’un service de “maraudes d’intervention sociale” dans le 20e arrondissement.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 50
Conseil général

G Signature d’une convention avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour l’habilitation à recevoir des personnes dépendantes, pour le Centre d’Accueil de Jour pour personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer “Les Balkans” (20e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 480
Conseil général

G Convention avec la Mission Locale Pari d’Avenir pour la création d’une antenne, secteur de Beaugrenelle, 54, rue Linois (5e) pour l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Bruno JULLIARD et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 79
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Maghreb-Afrique Comité des Familles pour survivre au sida (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 71
Conseil général

G - DPVI 353 G Signature d’une convention avec l’association IRAEC pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 363
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Pulsart (93100 Montreuil) pour l’attribution dune subvention pour son action “Viva Utopia” en faveur des jeunes parisiens de l’espace d’accueil 1625. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 325
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association des Evêques Fondateurs de l’Institut Catholique de Paris - Institut Catholique de Paris (6e) pour l’attribution d’une subvention destinée à financer l’informatisation du catalogue des fonds anciens et patrimoniaux de la bibliothèque de Fels. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 113
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’Ecole Normale Supérieure de Cachan pour l’attribution d’une subvention d’investissement destinée à financer un programme d’innovation technologique intitulé “Dirigeable Paris Région”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 116
Conseil général

G Subvention de fonctionnement à l’association Retour d’Image (11e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 284
Conseil général

G Création d’une régie d’avances et de recettes dédiée au service PAM 75 de transport des personnes à mobilité réduite. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 257
Conseil général

G Attribution de subventions à sept organismes lauréats de l’appel à projet pour le développement de l’économie sociale et solidaire. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 114
Conseil général

G - DPE 89 G Paris Solidarité Habitat Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Signature d’une convention avec Eau de Paris portant sur sa participation financière au FSL. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 594
Conseil général

G Signature de conventions avec dix associations pour le fonctionnement du Mois Extraordinaire 2010. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 468
Conseil général

G Abondement du fonds Paris Innovation Amorçage. Signature d’un avenant à la convention de partenariat avec OSEO innovation et attribution d’une subvention d’investissement. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 122
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association le Refuge (93500 Pantin), pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 609
Conseil général

G Subvention de fonctionnement à l’association “Coeur du Cinq” (5e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 419
Conseil général