150 résultats

Trier par :
Résultats par page

2010, DASES 626 G - Signature d'un avenant n° 1 aux conventions passées avec 3 Caisses des écoles en vue de poursuivre et renforcer le déploiement territorial du programme "Paris Santé Nutrition" sur les 13e, 15e et 19e arrondissements. Montant total : 153.000 euros.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, SGCP 6 G - Création d'une mission d'information et d'évaluation sur le thème "Les familles monoparentales à Paris : état des lieux et perspectives".

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, DASES 33 G - Signature d'une convention avec l'association "Centre Français de Protection de l'Enfance-Etablissements", pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de son service CAP Alésia. Montant : 221.788 euros dont 43.747 euros de participation exceptionnelle. Fixation et versement du solde 2009 pour un montant de 14.920,44 euros.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, DDEEES 79 G - Signature d'une convention avec la Mission Locale "Pari d'Avenir" accordant une subvention pour la création d'une antenne, secteur de Beaugrenelle (15e). Montant : 200.000 euros.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, Vœu relatif à la mise en place d'un service de "maraudes d'intervention sociale" dans le 20e déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, Votes spécifiques.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil général

Clôture de la séance.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil général

Introduction.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010 DASES 608 G - Signature d'une convention avec "Paris Habitat" pour l'attribution d'une subvention pour le financement d'une maison de santé située au sein de la Cité Michelet (19e). Montant : 66.665 euros.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, DASES 593 G - Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Signature d'une convention avec EDF portant sur sa participation au FSL. 2010, DASES 594 G - DPE 89 G - Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Signature d'une convention avec Eau de Paris portant sur sa participation financière au FSL. 2010, DASES 595 G - Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Communication au Conseil de Paris sur l'activité du FSL.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, DSTI 23 G - Signature d'une convention avec la Région Ile-de-France établissant les conditions de la réalisation d'un réseau de très haut débit du second degré.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, Vœu relatif à la carte de transports "Améthyste" déposé par le groupe U.M.P.P.A. Vœu déposé par l'Exécutif relatif aux abonnements "Emeraude" et "Améthyste".

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil général

Liste des membres présents.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, DASES 6 G - Signature d'une convention avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris pour la gestion des aides financières au titre de l'aide sociale à l'enfance (20e).

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, Désignation, de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil général

2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil général

Ouverture de la séance.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil général

Adoption de comptes rendus.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil général