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Conseil
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Conseil municipal (764)
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Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 PP 86
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Une radio étudiante à Paris” pour l’attribution d’une subvention et l’occupation de locaux. M. Didier GUILLOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 220
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 3 à la convention avec le CROUS de Paris pour l’aménagement des bourses municipales d’enseignement supérieur. M. Didier GUILLOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 290
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 9 logements PLS à réaliser 131-133, rue des Poissonniers (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 359-3°
Conseil municipal
Vœu relatif au logement social diffus dans le 3ème arrondissement.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 344
Conseil municipal
Vœu relatif à la tenue d’états généraux de la nuit parisienne.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 375
Conseil municipal
Signature d’une convention d’objectifs avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance (4e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DFPE 346
Conseil municipal
Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association JEUNESSE LOUBAVITCH pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DFPE 251
Conseil municipal
Vœu relatif au Musée de Montmartre.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 377
Conseil municipal
Signature d’une convention d’objectifs avec ABC Puériculture, association gestionnaire d’un établissement de la petite enfance (8e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DFPE 350
Conseil municipal
Communication du rapport de contrôle des délégations de service public de production et de la distribution de l’eau potable et non potable à Paris Exercice 2008. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPE 104
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “place Django Reinhardt” à une place de Paris (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DU 226
Conseil municipal
Vœu relatif à la carrière de Port Mahon (14e).
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 378
Conseil municipal
Reversement de l’écrêtement d’une conseillère de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 SGCP 9
Conseil municipal
Vœu pour une meilleure information concernant le suivi des décisions actées par le Conseil de Paris.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 355
Conseil municipal
Lancement et signature d’un marché sur appel d’offre ouvert à bons de commande, en deux lots géographiques, en vue de la maintenance des mâts d’éclairage des établissements sportifs. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 454
Conseil municipal
Signature d’une convention avec “Paris Habitat - OPH” pour la réalisation de travaux de requalification de la façade d’un local sis 6 avenue de la Porte Montmartre (18e) occupé par l’association ma plume est à vous. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 208
Conseil municipal
Signature des conventions du projet européen POLIS pour une identification et une mobilisation des potentiels solaires via des politiques locales. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DEVE 179
Conseil municipal
Signature d’un avenant n°3 à la convention passée avec l’association GAN YAEL CRECHE ET JARDIN D’ENFANTS pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie - 25, rue de Thionville (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DFPE 258
Conseil municipal
Subvention à l’association Groupement pour l’Abolition des Mutilations Sexuelles (20e) pour son action de lutte contre le mariage forcé et l’excision. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 SG 192
Conseil municipal
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