Débat-Délibs

Augmentation pour l’année 2010 des tarifs de redevance pour l’accueil de résidents au sein de l’incubateur municipal des Ateliers de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DDEE 263

Conseil municipal

Service extérieur des pompes funèbres. Approbation du lancement d’une procédure de délégation de service public, conformément aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DALIAT 23

Conseil municipal

Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris à “France Habitation” pour l’emprunt PALULOS à contracter en vue du financement du programme de réhabilitation de 172 logements sociaux 55, 59, 65 rue Mademoiselle et 38, rue Amiral Roussin (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 416

Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association OZAR HATORAH pour l’attribution d’une subvention pour une crèche collective du 11e. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DFPE 221

Conseil municipal

Vœu relatif à la présence de policiers de quartiers au métro Château-Rouge et alentours.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 V. 359

Conseil municipal

Approbation et signature avec Paris Habitat OPH de la convention de recouvrement des charges d’eau froide et des charges communes dues au titre du logement de fonction et du parking et de la crèche - 25, rue de Nantes (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DFPE 328

Conseil municipal

Subvention au Réseau d’Assistance aux Victimes d’Agressions et de Discriminations (RAVAD) menant des actions sur le thème de la lutte contre les discriminations. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DPVI 183

Conseil municipal

Subvention à l’association Catharsis Symptôm menant des actions sur le thème des Droits de l’Homme. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DPVI 193

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 2 logements PLS, situé 5, rue du square Carpeaux (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 294-3°

Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant une résidence sociale de type maison-relais de 17 logements PLA-I au 7, rue Vauquelin (5ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 220-1°

Conseil municipal

Vœu relatif à la réalisation d’un bilan du Plan de prévention des déchets.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 V. 354

Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association GAN YAEL CRECHE ET JARDIN D’ENFANTS pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa crèche familiale - 29 bis, rue de Thionville (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DFPE 257

Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association LA MAISON DES BOUT’CHOU pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil 15/21, avenue Claude Régaud (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DFPE 205

Conseil municipal

Signature d’une convention annuelle avec l’Association pour le Développement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle (A.D.C.L.J.C.) (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DJS 419

Conseil municipal

Subvention à l’association “Florimont - Le Château Ouvrier” (14e). Mme Catherine VIEU-CHARIER et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 666

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) pour l’attribution d’une subvention et l’occupation de locaux. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DDEE 219

Conseil municipal

Subvention à l’association Pour Vous Paris. M. Jean-Bernard BROS, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DDEE 262

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par la Fondation CASIPCOSAJOR en vue du financement d’un foyer de vie pour handicapés mentaux de 40 places et d’un foyer d’accueil médicalisé de 20 places à réaliser 56, rue du Surmelin (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 209-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLS, à réaliser par “Paris Habitat - OPH”, 46 rue du Commerce (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 277-3°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 16 logements PLS, situé 1/3, square Delormel (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 268-3°

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Augmentation pour l’année 2010 des tarifs de redevance pour l’accueil de résidents au sein de l’incubateur municipal des Ateliers de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Service extérieur des pompes funèbres. Approbation du lancement d’une procédure de délégation de service public, conformément aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris à “France Habitation” pour l’emprunt PALULOS à contracter en vue du financement du programme de réhabilitation de 172 logements sociaux 55, 59, 65 rue Mademoiselle et 38, rue Amiral Roussin (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Signature d’une convention passée avec l’association OZAR HATORAH pour l’attribution d’une subvention pour une crèche collective du 11e. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Vœu relatif à la présence de policiers de quartiers au métro Château-Rouge et alentours.

Approbation et signature avec Paris Habitat OPH de la convention de recouvrement des charges d’eau froide et des charges communes dues au titre du logement de fonction et du parking et de la crèche - 25, rue de Nantes (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subvention au Réseau d’Assistance aux Victimes d’Agressions et de Discriminations (RAVAD) menant des actions sur le thème de la lutte contre les discriminations. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

Subvention à l’association Catharsis Symptôm menant des actions sur le thème des Droits de l’Homme. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 2 logements PLS, situé 5, rue du square Carpeaux (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par la SGIM d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant une résidence sociale de type maison-relais de 17 logements PLA-I au 7, rue Vauquelin (5ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif à la réalisation d’un bilan du Plan de prévention des déchets.

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association GAN YAEL CRECHE ET JARDIN D’ENFANTS pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa crèche familiale - 29 bis, rue de Thionville (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association LA MAISON DES BOUT’CHOU pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil 15/21, avenue Claude Régaud (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention annuelle avec l’Association pour le Développement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle (A.D.C.L.J.C.) (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Florimont - Le Château Ouvrier” (14e). Mme Catherine VIEU-CHARIER et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

Signature d’une convention avec l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) pour l’attribution d’une subvention et l’occupation de locaux. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

Subvention à l’association Pour Vous Paris. M. Jean-Bernard BROS, rapporteure.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 16 logements PLS, situé 1/3, square Delormel (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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