Débat-Délibs

Signature de l’avenant n°4 à la convention de concession du 10 janvier 1977 avec la société Géfiparc (Groupe Vinci Park), pour proroger, au maximum de cinq mois, la concession du parc public de stationnement Ecole de Médecine (6e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DVD 263

Conseil municipal

Signature d’une convention triennale avec l’association Abricadabra (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 8

Conseil municipal

MA 17 Subvention à l’association Femmes au-delà des mers (16e) pour la mise en oeuvre de son programme d’activités. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 CAB -

Conseil municipal

Subvention à l’association Arthur & Mathieu (7e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DJS 458

Conseil municipal

Subvention à l’Ecole normale supérieure de Paris pour l’organisation du troisième congrès de la Société de philosophie des sciences. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DDEE 289

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SGIM en vue du financement des locaux d’activités du programme d’acquisition-réhabilitation de logements sociaux PLA-I, PLUS et PLS à réaliser 3bis, Cité d’Hauteville (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 56-4°

Conseil municipal

Lancement d’un appel d’offres ouvert pour la réalisation d’une tierce recette multi applications SAP. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DSTI 6

Conseil municipal

Signature d’une convention d’objectifs avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance (9e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DFPE 351

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Gan Ménahem” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Heikhal Ménahem” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DFPE 145

Conseil municipal

DGOM 23 Subvention à l’association “Aux Nouvelles Ecritures Théâtrales - ANETH” (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 638

Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Fondation des Sciences Mathématiques de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DDEE 273

Conseil municipal

Vœu relatif à la dénomination d’une rue ou place “Bernard Buffet”.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 V. 368

Conseil municipal

Communication du Maire de Paris sur le rapport annuel de l’Inspection générale de la Ville de Paris 2008-2009.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 IG 1

Conseil municipal

Communication de la liste des marchés attribués pour les mois de septembre et d’octobre 2009.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAJ 26

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 6 logements PLA-I et 9 logements PLUS à réaliser 28 rue Biscornet (12ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 305-2°

Conseil municipal

Lancement d’un marché de prestations de services en procédure adaptée (article 30) du Code des marchés publics, pour assurer la gestion du centre d’animation Valeyre (9e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DJS 428

Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association GAN YAEL CRECHE ET JARDIN D’ENFANTS pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa crèche collective 29 bis, rue de Thionville (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DFPE 255

Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Fondation La Ruche - Seydoux pour l’attribution d’une subvention (15e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 637

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Philharmonie de Paris” pour l’attribution d’une subvention (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 82

Conseil municipal

Subvention à l’Association des commerçants de la rue Cadet (9e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DDEE 276

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Signature de l’avenant n°4 à la convention de concession du 10 janvier 1977 avec la société Géfiparc (Groupe Vinci Park), pour proroger, au maximum de cinq mois, la concession du parc public de stationnement Ecole de Médecine (6e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Signature d’une convention triennale avec l’association Abricadabra (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MA 17 Subvention à l’association Femmes au-delà des mers (16e) pour la mise en oeuvre de son programme d’activités. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association Arthur & Mathieu (7e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Subvention à l’Ecole normale supérieure de Paris pour l’organisation du troisième congrès de la Société de philosophie des sciences. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Lancement d’un appel d’offres ouvert pour la réalisation d’une tierce recette multi applications SAP. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Signature d’une convention d’objectifs avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance (9e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “Gan Ménahem” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Heikhal Ménahem” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

DGOM 23 Subvention à l’association “Aux Nouvelles Ecritures Théâtrales - ANETH” (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec la Fondation des Sciences Mathématiques de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Vœu relatif à la dénomination d’une rue ou place “Bernard Buffet”.

Communication du Maire de Paris sur le rapport annuel de l’Inspection générale de la Ville de Paris 2008-2009.

Communication de la liste des marchés attribués pour les mois de septembre et d’octobre 2009.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 6 logements PLA-I et 9 logements PLUS à réaliser 28 rue Biscornet (12ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Lancement d’un marché de prestations de services en procédure adaptée (article 30) du Code des marchés publics, pour assurer la gestion du centre d’animation Valeyre (9e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association GAN YAEL CRECHE ET JARDIN D’ENFANTS pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa crèche collective 29 bis, rue de Thionville (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention avec la Fondation La Ruche - Seydoux pour l’attribution d’une subvention (15e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Philharmonie de Paris” pour l’attribution d’une subvention (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’Association des commerçants de la rue Cadet (9e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

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