Débat-Délibs

DF 100 Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables des exercices 2009 et antérieurs du budget annexe du fossoyage. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DEVE 186

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Prévention, Action, Santé, Travail pour les Transgenres (PASTT) (10e), pour l’attribution d’une subvention. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 SG 194

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association OZAR HATORAH pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement d’une crèche collective du 13e. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DFPE 227

Conseil municipal

Subvention à la Société à Responsabilité Limitée Le Café de la Danse, de la Musique et des Arts (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 289

Conseil municipal

Subvention à l’association “Groupe Théâtre de l’écho” (20e), dans le cadre de la politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 657

Conseil municipal

Convention d’occupation du domaine public non routier par des réseaux de communications électroniques ouverts au public - Société Free SAS. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DF 103

Conseil municipal

Subvention à la Société française de Photographie (2e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 720

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation comportant 2 logements PLA-I et 7 logements PLUS à réaliser 21, boulevard Saint Martin (3ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 330-2°

Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 13 logements PLA I, 82 logements PLUS, 40 logements PLS et 12 locaux d’activités, 51/53 rue de Lourmel - 95/103 avenue Emile Zola (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 278-1°

Conseil municipal

Vœu relatif aux expulsions locatives et à l’application de la loi DALO.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 V. 370

Conseil municipal

Approbation du lancement d’un marché sur appel d’offres ouvert à bons de commande portant sur des prestations de nettoyage périodique dans les locaux des immeubles communaux gérés par le Service d’Administration d’Immeubles de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 88

Conseil municipal

Vœu relatif à la situation des salariés de la discothèque “La Loco” (18e).

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 V. 380

Conseil municipal

Vœu relatif à l’avenir de l’activité fret.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 V. 343

Conseil municipal

Subvention à l’association Mouvement Français pour le Planning Familial (association départementale de Paris) (2e), pour une action de sensibilisation aux violences sexistes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 SG 196

Conseil municipal

Signature avec l’association Mieux se déplacer à bicyclette d’ une convention pour l’attribution d’une subvention au titre de l’année 2009. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DVD 133

Conseil municipal

Communication sur les Sociétés d’Economie Mixte pour l’exercice 2008.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DF 104

Conseil municipal

2° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par “Paris Habitat -OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 3 logements PLAI, et 9 logements PLUS, situé 120, rue du Chemin Vert (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 258

Conseil municipal

DF 169 - Cession à la commune d’Ivry d’emprises de voiries des terrains communaux situés 3 à 35 rue Charles Leroy à Ivry sur Seine.- Autorisation de lancement d’une consultation auprès d’opérateurs hôteliers. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DU -

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 24 logements PLS au 14, rue de Fontarabie (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 185-1°

Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) et versement de la cotisation pour l’année 2009 et les exercices ultérieurs. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DPE 31

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

DF 100 Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables des exercices 2009 et antérieurs du budget annexe du fossoyage. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Signature d’une convention avec l’association Prévention, Action, Santé, Travail pour les Transgenres (PASTT) (10e), pour l’attribution d’une subvention. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

Signature d’une convention avec l’association OZAR HATORAH pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement d’une crèche collective du 13e. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subvention à la Société à Responsabilité Limitée Le Café de la Danse, de la Musique et des Arts (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Groupe Théâtre de l’écho” (20e), dans le cadre de la politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Convention d’occupation du domaine public non routier par des réseaux de communications électroniques ouverts au public - Société Free SAS. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

Subvention à la Société française de Photographie (2e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation comportant 2 logements PLA-I et 7 logements PLUS à réaliser 21, boulevard Saint Martin (3ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par “Paris Habitat OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 13 logements PLA I, 82 logements PLUS, 40 logements PLS et 12 locaux d’activités, 51/53 rue de Lourmel - 95/103 avenue Emile Zola (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif aux expulsions locatives et à l’application de la loi DALO.

Approbation du lancement d’un marché sur appel d’offres ouvert à bons de commande portant sur des prestations de nettoyage périodique dans les locaux des immeubles communaux gérés par le Service d’Administration d’Immeubles de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif à la situation des salariés de la discothèque “La Loco” (18e).

Vœu relatif à l’avenir de l’activité fret.

Subvention à l’association Mouvement Français pour le Planning Familial (association départementale de Paris) (2e), pour une action de sensibilisation aux violences sexistes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

Signature avec l’association Mieux se déplacer à bicyclette d’ une convention pour l’attribution d’une subvention au titre de l’année 2009. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Communication sur les Sociétés d’Economie Mixte pour l’exercice 2008.

DF 169 - Cession à la commune d’Ivry d’emprises de voiries des terrains communaux situés 3 à 35 rue Charles Leroy à Ivry sur Seine.- Autorisation de lancement d’une consultation auprès d’opérateurs hôteliers. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 24 logements PLS au 14, rue de Fontarabie (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) et versement de la cotisation pour l’année 2009 et les exercices ultérieurs. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

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Débat Delib

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