Débat-Délibs

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA I et PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisitionamélioration comportant 2 logements PLAI et 6 logements PLUS à réaliser 3 rue des Apennins (17ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 315-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-amélioration comportant 5 logements PLS à réaliser 8 rue Marguerin (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 309-3°

Conseil municipal

DF 159-1° - Autorisation de signer une promesse de vente pour la cession du terrain municipal situé 8, boulevard d’Indochine (19ème) et d’acquérir l’immeuble situé 13-15, rue Bleue (9ème). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DU -

Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 2 logements PLA-I, 5 logements PLUS et un local d’activités 50 rue Daguerre (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 307-1°

Conseil municipal

Vœu relatif à la création d’un lieu dédié au vélo et aux mobilités durables.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 V. 349

Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme de construction comportant 4 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 4 logements PLS, 7 rue Guénot (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 303-1°

Conseil municipal

Subvention à l’association La Voix Juste menant des actions sur le thème de la lutte contre les discriminations. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DPVI 200

Conseil municipal

Subvention à la Société d’entraide des membres de la légion d’honneur (7e). Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 695

Conseil municipal

Subvention à l’association Orchestre Impromptu (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 587

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 4 logements PLS, à réaliser par “Paris Habitat - OPH”, 14 rue Daumier (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 284-3°

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l’immeuble communal situé 55, rue d’Alésia (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 212

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association française des victimes du terrorisme (AFVT) pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DPP 34

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association Confluences (20e) au titre du projet “Débats autour de la démocratie locale”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DDATC 195

Conseil municipal

Vœu relatif à la création de halles alimentaires du producteur au consommateur pour favoriser l’accès de tous à des fruits et légumes issus de l’agriculture biologique.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 V. 379

Conseil municipal

Ressort des écoles publiques du 19e arrondissement pour l’année scolaire 2010-2011. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DASCO 160

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association Y Voir pour le projet Siwa dans le quartier du 17e Portes Clichy - Saint-Ouen. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DPVI 206

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Union des Etudiants Juifs de France (UEJF) pour l’attribution d’une subvention. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DDEE 201

Conseil municipal

Subvention à l’association chœur et orchestre symphonique de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 594

Conseil municipal

Signature de deux conventions de transfert de maîtrise d’ouvrage avec le ministère de la culture, la Cité des Sciences, et l’établissement public du parc de la grande Halle et du parc de la Villette à Paris 19e, relatives aux nouvelles rampes et clôture ainsi qu’aux travaux connexes à réaliser sur les terrains du ministère de la culture dans le cadre de l’extension du tramway T3. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DVD 274

Conseil municipal

Signature de conventions pour l’attribution de subventions à divers organismes et établissements d’enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l’appel à projets “Paris 2030”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DDEE 270

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA I et PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisitionamélioration comportant 2 logements PLAI et 6 logements PLUS à réaliser 3 rue des Apennins (17ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-amélioration comportant 5 logements PLS à réaliser 8 rue Marguerin (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DF 159-1° - Autorisation de signer une promesse de vente pour la cession du terrain municipal situé 8, boulevard d’Indochine (19ème) et d’acquérir l’immeuble situé 13-15, rue Bleue (9ème). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 2 logements PLA-I, 5 logements PLUS et un local d’activités 50 rue Daguerre (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif à la création d’un lieu dédié au vélo et aux mobilités durables.

Réalisation par la RIVP d’un programme de construction comportant 4 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 4 logements PLS, 7 rue Guénot (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subvention à l’association La Voix Juste menant des actions sur le thème de la lutte contre les discriminations. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

Subvention à la Société d’entraide des membres de la légion d’honneur (7e). Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure.

Subvention à l’association Orchestre Impromptu (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l’immeuble communal situé 55, rue d’Alésia (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association française des victimes du terrorisme (AFVT) pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à l’association Confluences (20e) au titre du projet “Débats autour de la démocratie locale”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Vœu relatif à la création de halles alimentaires du producteur au consommateur pour favoriser l’accès de tous à des fruits et légumes issus de l’agriculture biologique.

Ressort des écoles publiques du 19e arrondissement pour l’année scolaire 2010-2011. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Subvention de fonctionnement à l’association Y Voir pour le projet Siwa dans le quartier du 17e Portes Clichy - Saint-Ouen. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Signature d’une convention avec l’Union des Etudiants Juifs de France (UEJF) pour l’attribution d’une subvention. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

Subvention à l’association chœur et orchestre symphonique de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature de conventions pour l’attribution de subventions à divers organismes et établissements d’enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l’appel à projets “Paris 2030”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

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