Débat-Délibs

Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT-OPH”, de l’immeuble communal situé 18, rue Beaunier (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 193

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation comportant 4 logements PLA-I et 6 logements PLUS à réaliser 3bis, Cité d’Hauteville (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 56-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 4 logements PLS, situé 17, rue Mademoiselle (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 270-3°

Conseil municipal

Vœu relatif aux locaux de la Coordination des intermittents et des précaires d’Ile-de-France.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 V. 374

Conseil municipal

Signature d’une convention avec “Paris Habitat - OPH” pour la réalisation de travaux dans des locaux 24 rue Polonceau et 15 à 17 rue des Gardes (18e). Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DPVI 213

Conseil municipal

Avenant de prolongation d’un an de la délégation de service public du camping du bois de Boulogne (16e). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DF 73

Conseil municipal

Lancement de l’appel à projets intitulé “Réflexion stratégique et créative sur la métropolisation de Paris par le numérique”. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 SG 209

Conseil municipal

Approbation de l’accord de coexistence de marques entre la Ville de Paris et la société Lyon Parc Auto afin d’organiser la coexistence de leurs droits respectifs sur la dénomination “Autolib’” et autorisation donnée à M. le Maire de Paris à le signer. Mmes Maïté ERRECART et Annick LEPETIT, rapporteures.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAJ 29

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Mission d’information et d’évaluation sur le thème “Accès des jeunes Parisiens à un emploi pérenne”.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 R. 60

Conseil municipal

Subvention à l’association Compagnie l’Air du Verseau (11e). Mme Fatima LALEM, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 SG 186

Conseil municipal

Subvention à l’association Mouvement Rural de Jeunesse Chrétienne (MRJC). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DJS 425

Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme de construction comportant 4 logements PLA-I, 9 logements PLUS, 4 logements PLS et un local d’activités 252 rue de la Croix Nivert (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 206-1°

Conseil municipal

Voeu relatif au bilan des activités de la Commission du Vieux Paris.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 V. 376

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Soleil Blaise” pour la création d’un jardin partagé dans le quartier Saint-Blaise (20e). Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DPVI 207

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’Assistance Publique Hôpitaux de Paris, pour la réalisation d’une étude relative à la pédiculose du cuir chevelu. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DASES 45

Conseil municipal

Subvention à l’association Forum d’Animation, de Création, d’Expression et de Loisirs (FORANIM) (15e), pour son action en faveur des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 SG 200

Conseil municipal

Demande d’une subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport pour la création d’un centre sportif dans la ZAC Beaujon (8e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DJS 445

Conseil municipal

Subvention à l’Association pour la fondation internet nouvelle génération (AFING). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DDATC 196

Conseil municipal

Subvention au Centre d’Action Sociale Protestant (CASP) (12e) pour son action en faveur des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 SG 202

Conseil municipal

Subvention à l’association France Bénévolat. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DDATC 143

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT-OPH”, de l’immeuble communal situé 18, rue Beaunier (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation comportant 4 logements PLA-I et 6 logements PLUS à réaliser 3bis, Cité d’Hauteville (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 4 logements PLS, situé 17, rue Mademoiselle (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif aux locaux de la Coordination des intermittents et des précaires d’Ile-de-France.

Signature d’une convention avec “Paris Habitat - OPH” pour la réalisation de travaux dans des locaux 24 rue Polonceau et 15 à 17 rue des Gardes (18e). Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Avenant de prolongation d’un an de la délégation de service public du camping du bois de Boulogne (16e). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

Lancement de l’appel à projets intitulé “Réflexion stratégique et créative sur la métropolisation de Paris par le numérique”. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Mission d’information et d’évaluation sur le thème “Accès des jeunes Parisiens à un emploi pérenne”.

Subvention à l’association Compagnie l’Air du Verseau (11e). Mme Fatima LALEM, rapporteure.

Subvention à l’association Mouvement Rural de Jeunesse Chrétienne (MRJC). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Réalisation par la RIVP d’un programme de construction comportant 4 logements PLA-I, 9 logements PLUS, 4 logements PLS et un local d’activités 252 rue de la Croix Nivert (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Voeu relatif au bilan des activités de la Commission du Vieux Paris.

Signature d’une convention avec l’association “Soleil Blaise” pour la création d’un jardin partagé dans le quartier Saint-Blaise (20e). Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’Assistance Publique Hôpitaux de Paris, pour la réalisation d’une étude relative à la pédiculose du cuir chevelu. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

Subvention à l’association Forum d’Animation, de Création, d’Expression et de Loisirs (FORANIM) (15e), pour son action en faveur des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

Demande d’une subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport pour la création d’un centre sportif dans la ZAC Beaujon (8e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention à l’Association pour la fondation internet nouvelle génération (AFING). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Subvention au Centre d’Action Sociale Protestant (CASP) (12e) pour son action en faveur des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

Subvention à l’association France Bénévolat. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

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