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Subvention à l’association “Les appels d’Orphée” (8e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 562
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement des locaux d’activités du programme d’acquisition-conventionnement de logements sociaux PLA-I, PLUS et PLS à réaliser 129 rue Saint Maur (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 301-4°
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat OPH” d’un programme d’acquisition-amélioration comportant 6 logements PLAI, 7 logements PLUS et 6 logements PLS, situé 24, rue Feutrier (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 293-1°
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Comité des fêtes et d’actions sociales du 18e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDATC 56
Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’Institut français des travailleurs pour le quartier Fontaine-au-Roi (11e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 202
Conseil municipal

DVD 268 Signature d’une Convention Industrielle de Formation par la Recherche (CIFRE) avec l’Association Nationale de la Recherche et de la Technologie et d’une convention de collaboration de recherche avec un laboratoire de recherche. M. Jean-Louis MISSIKA et Mme Annick LEPETIT, rapporteurs.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 284
Conseil municipal

Modification de la délibération 2009 DLH 41 portant location par bail emphytéotique au profit de la RIVP de l’immeuble situé 4, rue de Chaumont (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 369
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°3 à la convention passée avec l’association HALTE-GARDERIE DE L’ANNONCIATION pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DFPE 247
Conseil municipal

Approbation et signature avec la SIEMP de la convention de gestion et de facturation des charges communes dues au titre du logement de fonction et du parking de la crèche - 12, Cité Lepage (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DFPE 379
Conseil municipal

Subvention à l’Association nationale “Les parents des tués. Les pères et mères des disparus et des morts pour la France” (5e). Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 671
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT-OPH”, de l’immeuble communal situé 9, rue Paul Bert (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 197
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 4 logements PLS, situé 77, rue Blomet (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 281-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement du local d’activités du programme d’acquisition - conventionnement de logements sociaux PLA-I, PLUS et PLS à réaliser 188 rue Pelleport (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 417-4°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt relais à contracter par “Alliance Immobilière” en vue du financement d’un programme de construction comportant un foyer des jeunes travailleurs de 40 logements PLAI à réaliser 120, rue de Meaux (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 202-3°
Conseil municipal

Attribution de subventions à sept associations porteuses des projets audiovisuels des Quartiers Politique de la Ville dans le cadre du partenariat Mission Cinéma et Délégation à la Politique de la Ville à l’Intégration visant à valoriser le caractère social du cinéma et à soutenir les actions menées dans des Quartiers Politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 SG 174
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association CEFIA (Centre Epinettes Famille Insertion Accueil) pour renouveler la mise à sa disposition d’un terrain à usage de jardin partagé - 183, avenue de Clichy (17e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DEVE 160
Conseil municipal

DDEE 266 Signature d’une convention pluri annuelle 2009-2010-2011 avec l’association Voiture & Co pour l’attribution d’une subvention. Mme Annick LEPETIT et M. Didier GUILLOT, rapporteurs.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DVD 115
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association Centre Commercial Daguerre (14e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 176
Conseil municipal

Subvention à l’association Papilles et papillons. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDATC 205
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 11 logements PLUS et 1 logement PLAI à réaliser par “Paris Habitat - OPH”, 14 rue Daumier (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 284-2°
Conseil municipal