Débat-Délibs

Signature d’une convention avec “Paris Habitat - OPH” pour la création d’un lieu d’échange autour du jardinage rue des Fougères (20e). Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DPVI 209

Conseil municipal

Signature d’une convention avec “Paris Habitat - OPH” pour la réalisation de travaux dans un local 33 rue Polonceau (18e). Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DPVI 212

Conseil municipal

Subvention au Syndicat du Logement et de la Consommation (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 170

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme de construction comportant 9 logements PLA-I et 35 logements PLUS à réaliser dans le lot D2 de la ZAC “Claude Bernard, Quai de la Charente” (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 317-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisitionconventionnement comportant 10 logements PLS à réaliser 2, rue Crillon (4ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 251-3°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PAM à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de réhabilitation Plan Climat comportant 358 logements à réaliser 2 à 10, rue de la Solidarité (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 196-2°

Conseil municipal

Lancement d’un appel d’offres ouvert pour la collecte en porte à porte du verre à Paris, en 3 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DPE 98

Conseil municipal

signature d’un avenant n° 8 de prolongation de la convention du 22 décembre 1989 passée entre la Ville de Paris et EDF pour le fonctionnement et le développement des installations d’éclairage public, d’illumination et d’exploitation de la circulation. Mme Annick LEPETIT et M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DVD 232-1°

Conseil municipal

Indemnisation de la Société UTB pour prestations supplémentaires de charpente et de couverture lors des travaux de restructuration de l’immeuble communal, 2, passage des Petits Pères (2e). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DPA 84

Conseil municipal

Subvention à l’association Handy et Manchu. MM. Bruno JULLIARD, Christophe GIRARD, et Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DJS 404

Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Lyonnaise des eaux France pour l’exploitation de six puits situés sur le domaine d’Aubergenville (Yvelines). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DPE 16

Conseil municipal

Subvention à l’association Travail au Noir (17e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DJS 357

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 2 logements PLA-I et 13 logements PLUS à réaliser 188 rue Pelleport (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 417-2°

Conseil municipal

ZAC “Clichy Batignolles” (17ème).- Nouvelles modalités de paiement des reconstitutions ferroviaires.- Vente à l’Etat d’une emprise communale.Indemnisation de la Ville de Paris par l’Etat. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DU 221

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement des locaux d’activités du programme d’acquisition-réhabilitation de logements sociaux PLA-I, PLUS et PLS à réaliser 36 rue de Malte (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 302-4°

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention avec l’association La Caserne Ephémère (10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 64

Conseil municipal

Subvention à l’association Arènes et Stades (18e) pour ses actions de sensibilisation au sport auprès des jeunes filles. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 SG 25

Conseil municipal

Subvention - fonds du Maire - à l’Association jeunesse éducation du 20e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DDATC 25

Conseil municipal

Subvention à l’Association centrale d’officiers mariniers et marins de réserve (8e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 701

Conseil municipal

Subvention à l’association Orchestre Symphonique et Lyrique de Paris (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 589

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Signature d’une convention avec “Paris Habitat - OPH” pour la création d’un lieu d’échange autour du jardinage rue des Fougères (20e). Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Signature d’une convention avec “Paris Habitat - OPH” pour la réalisation de travaux dans un local 33 rue Polonceau (18e). Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Subvention au Syndicat du Logement et de la Consommation (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisitionconventionnement comportant 10 logements PLS à réaliser 2, rue Crillon (4ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PAM à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de réhabilitation Plan Climat comportant 358 logements à réaliser 2 à 10, rue de la Solidarité (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Lancement d’un appel d’offres ouvert pour la collecte en porte à porte du verre à Paris, en 3 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Indemnisation de la Société UTB pour prestations supplémentaires de charpente et de couverture lors des travaux de restructuration de l’immeuble communal, 2, passage des Petits Pères (2e). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Subvention à l’association Handy et Manchu. MM. Bruno JULLIARD, Christophe GIRARD, et Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

Signature d’une convention avec la Lyonnaise des eaux France pour l’exploitation de six puits situés sur le domaine d’Aubergenville (Yvelines). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

Subvention à l’association Travail au Noir (17e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 2 logements PLA-I et 13 logements PLUS à réaliser 188 rue Pelleport (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

ZAC “Clichy Batignolles” (17ème).- Nouvelles modalités de paiement des reconstitutions ferroviaires.- Vente à l’Etat d’une emprise communale.Indemnisation de la Ville de Paris par l’Etat. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Signature d’un avenant à la convention avec l’association La Caserne Ephémère (10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association Arènes et Stades (18e) pour ses actions de sensibilisation au sport auprès des jeunes filles. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

Subvention - fonds du Maire - à l’Association jeunesse éducation du 20e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Subvention à l’Association centrale d’officiers mariniers et marins de réserve (8e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Subvention à l’association Orchestre Symphonique et Lyrique de Paris (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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