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Approbation du principe de construction d’une crèche collective de 66 places avec un logement de fonction - 11, quai de l’Oise (19e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et du dépôt de la demande de permis de construire. M. Christophe NAJDOVSKI et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 275
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la modernisation du dispositif de vidéosurveillance du Poste Central de Sécurité (PCS) de la préfecture de police, couvrant le site de la Cité et ses annexes (AOR PCS Cité). M. Georges SARRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 PP 90
Conseil municipal

Signature de la convention d’occupation temporaire du domaine public relative à l’exploitation de la parcelle du domaine public de la Ville de Paris, constituée de l’emprise de l’ancien camp de Saint Maur, située entre l’avenue du Tremblay et la route de la Pyramide - Bois de Vincennes - (12ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 414
Conseil municipal

Indemnisation de la Société Maintenance Service pour prestations supplémentaires lors des travaux de restructuration de l’immeuble communal, 2, passage des Petits Pères (2e) lot n° 7 : Electricité courants forts et faibles. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 86
Conseil municipal

Avis sur le rapport annuel 2008 du maire sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets à Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPE 82
Conseil municipal

Signature d’une convention d’objectifs avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DFPE 359
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’INSERM -ADR Paris VI, pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Jean LIVET, lauréat 2009. Thème de recherche : “Nouvelles approches d’ingénierie génétique pour la visualisation et l’étude des circuits neuronaux en conditions normales et pathologiques”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 33
Conseil municipal

Avis sur un projet de décret modifiant le décret n° 2007-1444 du 8 octobre 2007 portant statut particulier du corps des administrateurs de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DRH 24
Conseil municipal

Réalisation par la Fondation CASIPCOSAJOR d’un foyer de vie pour handicapés mentaux de 40 places et d’un foyer d’accueil médicalisé de 20 places, 56 rue du Surmelin (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 209-1°
Conseil municipal

Signature, avec le Centre Hospitalier National d’Ophtalmologie - 28, rue de Charenton (12e), d’un marché de prestations de service ayant pour objet la mise à disposition de 14 places d’accueil de petite enfance pour les parisiens au sein de la crèche hospitalière du CHNO des Quinze-Vingts. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DFPE 392
Conseil municipal

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 PP 87
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Atelier du Plateau / Théâtre Ecarlate (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 626
Conseil municipal

Subvention à l’association régionale des centres d’entraînement aux méthodes d’éducation active en Ile-de-France (95100 Argenteuil). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 423
Conseil municipal

Vœu relatif à la lutte contre la pollution lumineuse.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 352
Conseil municipal

Signature d’une convention d’objectifs avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DFPE 357
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLAI et 23 logements PLUS à réaliser 2, rue Crillon (4ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 251-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 40 logements PLS à réaliser 51/53 rue de Lourmel - 95/103 avenue Emile Zola (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 278-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux d’activités du programme d’acquisition - réhabilitation de logements sociaux PLA-I, PLUS et PLS à réaliser 131-133, rue des Poissonniers (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 359-4°
Conseil municipal

DF 109-2°: Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt bancaire à contracter par la RIVP auprès de la Société générale en vue du financement complémentaire partiel des programmes de logements locatifs non sociaux, en substitution des avances de la Ville de Paris qui avaient financé pour partie ces programmes. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 207
Conseil municipal

Décision modificative n° 2 du budget spécial de la préfecture de police pour 2009. M. Georges SARRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 PP 88
Conseil municipal