Débat-Délibs

Modification de la délibération DRH 33 des 6, 7 et 8 juillet 2009. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DRH 52

Conseil municipal

Acquisition auprès de la SEMAPA à la Ville de Paris du volume n°1 à usage de halte-garderie dans le lot M1/F1 du secteur Masséna de la ZAC Paris Rive Gauche (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DU 210

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un prêt PEX à contracter par “Batigère Ile-de-France” en vue du financement d’un projet d’acquisition de 268 logements locatifs conventionnés, 113 à 117 rue des Orteaux, 50 à 54 rue Mouraud, 109 boulevard Davout et 86 à 90 rue Saint-Blaise (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 244-2°

Conseil municipal

Signature d’une convention d’objectifs avec l’association Œuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes, gestionnaire d’établissements de la petite enfance (2e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DFPE 344

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Animafac pour l’attribution d’une subvention et l’occupation de locaux. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DDEE 218

Conseil municipal

Subvention à l’association Om produk 94270 Le Kremlin Bicêtre. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 307

Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Fondation de coopération scientifique Paris School of Economics - Ecole d’économie de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DDEE 291

Conseil municipal

DF 204 - Signature d’un protocole foncier entre la Ville de Paris et la société Como : éviction commerciale de l’immeuble communal 82-84 Bd Voltaire (11ème) et cession de différents biens immobiliers communaux. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DU -

Conseil municipal

DDATC 219 Création d’emplois de coordinateurs des conseils de quartier. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DRH 62

Conseil municipal

Vœu relatif à la défense des centres d’IVG.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 V. 364

Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 3 logements PLAI, 9 logements PLUS, et 2 logements PLS, situé 120, rue du Chemin Vert (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 258-1°

Conseil municipal

Signature d’une convention avec SAGECO ESH pour la réalisation de travaux dans un local sis 88 et 90 boulevard Ney (18e). Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DPVI 211

Conseil municipal

Vœu relatif au stationnement autour du nouveau site du Ministère des Affaires étrangères, rue de la Convention (15e).

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 V. 348

Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Fondation Institut Kurde de Paris pour l’attribution d’une subvention (10e). M. Christophe GIRARD et Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 689

Conseil municipal

Subvention à l’association le petit théâtre 94120 Fontenay-sous-Bois. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 468

Conseil municipal

Dépose des demandes de permis de démolir et de construire pour la création d’un bâtiment au TEP Saint Paul (4e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DJS 453

Conseil municipal

Réalisation par “Immobilière 3F” d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLAI, 31 logements PLUS, 16 logement PLS et 10 locaux d’activités 11, rue Lepic (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 246-1°

Conseil municipal

Vœu relatif à la prise en compte de la dimension métropolitaine en matière de politique du logement par le Programme Local de l’Habitat.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 V. 345

Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 3 logements PLAI, 34 logements PLUS et 16 logements PLS, 1/3, square Delormel (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 268-1°

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec la société “Rudo Chantier” dans le cadre de l’opération de relogement provisoire du Conservatoire du Centre de Paris situé 53, rue Jean-Jacques Rousseau (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DPA 286

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Modification de la délibération DRH 33 des 6, 7 et 8 juillet 2009. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Acquisition auprès de la SEMAPA à la Ville de Paris du volume n°1 à usage de halte-garderie dans le lot M1/F1 du secteur Masséna de la ZAC Paris Rive Gauche (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention d’objectifs avec l’association Œuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes, gestionnaire d’établissements de la petite enfance (2e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association Animafac pour l’attribution d’une subvention et l’occupation de locaux. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

Subvention à l’association Om produk 94270 Le Kremlin Bicêtre. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec la Fondation de coopération scientifique Paris School of Economics - Ecole d’économie de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

DF 204 - Signature d’un protocole foncier entre la Ville de Paris et la société Como : éviction commerciale de l’immeuble communal 82-84 Bd Voltaire (11ème) et cession de différents biens immobiliers communaux. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

DDATC 219 Création d’emplois de coordinateurs des conseils de quartier. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Vœu relatif à la défense des centres d’IVG.

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 3 logements PLAI, 9 logements PLUS, et 2 logements PLS, situé 120, rue du Chemin Vert (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Signature d’une convention avec SAGECO ESH pour la réalisation de travaux dans un local sis 88 et 90 boulevard Ney (18e). Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Vœu relatif au stationnement autour du nouveau site du Ministère des Affaires étrangères, rue de la Convention (15e).

Signature d’une convention avec la Fondation Institut Kurde de Paris pour l’attribution d’une subvention (10e). M. Christophe GIRARD et Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

Subvention à l’association le petit théâtre 94120 Fontenay-sous-Bois. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Dépose des demandes de permis de démolir et de construire pour la création d’un bâtiment au TEP Saint Paul (4e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Réalisation par “Immobilière 3F” d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLAI, 31 logements PLUS, 16 logement PLS et 10 locaux d’activités 11, rue Lepic (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif à la prise en compte de la dimension métropolitaine en matière de politique du logement par le Programme Local de l’Habitat.

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 3 logements PLAI, 34 logements PLUS et 16 logements PLS, 1/3, square Delormel (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec la société “Rudo Chantier” dans le cadre de l’opération de relogement provisoire du Conservatoire du Centre de Paris situé 53, rue Jean-Jacques Rousseau (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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Débat Delib

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