Débat-Délibs

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme de construction comportant 3 logements PLA-I et 6 logements PLUS à réaliser 12/14, rue du Dessous des Berges (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 337-2°

Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution de trois marchés pour le recensement, la visite et le diagnostic des branchements particuliers d’égout du réseau d’assainissement parisien. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DPE 90

Conseil municipal

Signature d’un avenant de substitution au marché de mise en sûreté de l’Hôtel de Ville. M. Georges SARRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DPP 35

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Etablissement public du Musée du Louvre pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 692

Conseil municipal

Vœu relatif aux charges locatives des centres sociaux parisiens.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 V. 363

Conseil municipal

Subvention à l’association Union des institutions sociale du 6e arrondissement (UIS). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DDATC 144

Conseil municipal

Subvention à l’association La République de Montmartre. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DDATC 170

Conseil municipal

Subvention à l’association Sida Info Service pour son collectif Femmes et VIH (20e). Mme Fatima LALEM, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 SG 103

Conseil municipal

Signature par la Ville de Paris de la charte pour un territoire durable autour du prolongement de la ligne de métro n°11. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 SG 208

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLS à réaliser 3bis, Cité d’Hauteville (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 56-3°

Conseil municipal

Signature avec le Réseau Ferré de France de deux conventions de transfert de maîtrise d’ouvrage, l’une pour les travaux de la reconstruction d’un nouveau mur de soutènement rue de la Clôture (19e), l’autre pour les travaux de la réalisation d’une clôture Porte de La Chapelle (18e) et signature d’une convention de financement des travaux connexes et prestations à réaliser par RFF nécessaires à l’extension du tramway T3 (12e, 13e, 18e et 19e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DVD 275

Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 12 logements PLUS et 3 logements PLAI, situé 120 rue de Turenne (3ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 249-1°

Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Syndic des copropriétaires du 154/156, boulevard Malesherbes pour la prise en charge des travaux de ravalement du mur situé entre ladite copropriété et le square Tocqueville (17e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DEVE 116

Conseil municipal

MA 20 Subvention à l’Association Internationale culture sans frontière (20e) pour l’organisation de la remise du trophée la marmite d’or. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 CAB -

Conseil municipal

Subvention à l’association pour la promotion des études sur le judaïsme d’Orient et des Balkans du 11e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DDATC 213

Conseil municipal

Subvention au Comité local du 11e arrondissement de Paris des anciens combattants de la Résistance (4e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 616

Conseil municipal

Subvention à l’association FLAME, Futurs Liens Association Musiciens en Europe (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 410

Conseil municipal

Subvention à l’association 1000 Visages Production. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DJS 422

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 3 logements PLA-I et 6 logements PLUS à réaliser 131-133, rue des Poissonniers (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 359-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme de construction d’une résidence étudiante comportant 150 logements PLUS à réaliser ZAC “Cardinet Chalabre”, Lot 2.7.2 (17ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 411-2°

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme de construction comportant 3 logements PLA-I et 6 logements PLUS à réaliser 12/14, rue du Dessous des Berges (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation des modalités d’attribution de trois marchés pour le recensement, la visite et le diagnostic des branchements particuliers d’égout du réseau d’assainissement parisien. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

Signature d’un avenant de substitution au marché de mise en sûreté de l’Hôtel de Ville. M. Georges SARRE, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’Etablissement public du Musée du Louvre pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif aux charges locatives des centres sociaux parisiens.

Subvention à l’association Union des institutions sociale du 6e arrondissement (UIS). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Subvention à l’association La République de Montmartre. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Subvention à l’association Sida Info Service pour son collectif Femmes et VIH (20e). Mme Fatima LALEM, rapporteure.

Signature par la Ville de Paris de la charte pour un territoire durable autour du prolongement de la ligne de métro n°11. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLS à réaliser 3bis, Cité d’Hauteville (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 12 logements PLUS et 3 logements PLAI, situé 120 rue de Turenne (3ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Signature d’une convention avec le Syndic des copropriétaires du 154/156, boulevard Malesherbes pour la prise en charge des travaux de ravalement du mur situé entre ladite copropriété et le square Tocqueville (17e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MA 20 Subvention à l’Association Internationale culture sans frontière (20e) pour l’organisation de la remise du trophée la marmite d’or. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association pour la promotion des études sur le judaïsme d’Orient et des Balkans du 11e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Subvention au Comité local du 11e arrondissement de Paris des anciens combattants de la Résistance (4e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Subvention à l’association FLAME, Futurs Liens Association Musiciens en Europe (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association 1000 Visages Production. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 3 logements PLA-I et 6 logements PLUS à réaliser 131-133, rue des Poissonniers (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme de construction d’une résidence étudiante comportant 150 logements PLUS à réaliser ZAC “Cardinet Chalabre”, Lot 2.7.2 (17ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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