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G Signature d’une convention avec l’association Groupe d’Oeuvres Sociales de Belleville (GOSB) (20e) pour l’attribution d’une subvention
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 490
Conseil général
G - Signature de conventions avec 7 associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs pour l’attribution des subventions correspondantes. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 5
Conseil général
G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Centre Français de Protection de l’Enfance (94270 Le Kremlin Bicêtre) pour l’attribution d’une subvention pour son service CAP Alésia. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 566
Conseil général
G Signature d’une convention avec l’association “Unité de Réflexion et d’Action des Communautés Africaines” (URACA) (18e) pour l’attribution d’une subventionM. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 551
Conseil général
G Signature d’une convention d’habilitation à l’aide sociale l’Association Régionale des Infirmes Moteurs Cérébraux (ARIMC) (20e) relative à la création de 17 places pour son foyer d’hébergement Pont de Flandre (19e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 505
Conseil général
G - DASES 570 G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’Atelier Parisien d’Urbanisme pour l’attribution d’une subvention complémentaire. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DU 15
Conseil général
G Signature d’une convention avec GDFSUEZ portant sur sa participation au FSL Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 569
Conseil général
G Subvention à “Paris Habitat - OPH” pour la réalisation d’un programme d’amélioration de 18 logements PLUS en foyer de vie pour personnes en situation de handicap psychique, 114 rue du Temple (3e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 478
Conseil général
G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec le CAMRES (10e) pour l’attribution d’une subvention pour ses actions d’insertion sociale. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 484
Conseil général
G Signature d’une convention avec l’association “Protection Civile de Paris” (15e) pour l’attribution d’une subvention pour le loyer du local rue de Panama (18e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 536
Conseil général
G Signature d’une convention avec l’Université Sorbonne Nouvelle- Paris 3 pour l’attribution d’une subvention relative au développement d’espace numérique de travail, dans le cadre du projet Université Numérique en Région Paris Ile de France. M. Didier GUILLOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 95
Conseil général
G Signature d’une convention avec l’association des Evêques Fondateurs de l’Institut Catholique de Paris - Institut Catholique de Paris (6e) pour l’attribution d’une subvention destinée à financer la numérisation du fonds d’archives historiquesM. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 98
Conseil général
G Signature d’un contrat de transaction ayant pour objet de procéder au paiement des prestations réalisées auprès de la société SILOXANE SA et issues entre la fin de l’exécution du précédent marché n° 03/46200 et le nouveau marché. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DSTI 66
Conseil général
G Subvention à l’association “Connaître et protéger la nature du Val de Seine” (7e) pour l’initiation à l’environnement pour un public en situation de handicap. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 425
Conseil général
G Soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés par les pôles de compétitivité “CAP DIGITAL”, “MEDICEN PARIS REGION”, “SYSTEM@TIC PARIS REGION” “FINANCE INNOVATION” et déposés au 8e appel à projets du Fonds de Compétitivité des Entreprises et FEDER (2e appel à projets). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 110
Conseil général
G Signature d’une convention d’habilitation à l’aide sociale avec l’association Régionale des Infirmes Moteurs Cérébraux (ARIMC) relative à la création de 8 places pour le foyer d’accueil médicalisé Pont de Flandre (19e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 506
Conseil général
G Signature d’une convention avec l’Institut Alfred Fournier (14e) pour le fonctionnement de son centre de planification et d’éducation familiale et dotation allouée au centre de planification et d’éducation familiale géré par l’association Ambroise Croizat pour l’année 2009. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DFPE 19
Conseil général
G Signature d’une convention avec l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) pour l’attribution d’une subvention destinée à la construction de la Maison des Adolescents de l’Hôpital Robert Debré (19e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 493
Conseil général
G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Inter service Migrant Interprétariat (10e) pour l’action de son service juridique Info migrants. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 394
Conseil général
G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Les Amis du Bus des Femmes (20e) pour l’attribution d’une subvention
NOVEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 100
Conseil général
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