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Adoption de comptes rendus.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par Mmes Brigitte KUSTER, Françoise de PANAFIEU, M. Thierry COUDERT et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif aux locaux sis 88, rue de La Jonquière.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DASES 146 - Signature d'une convention avec l'Institut d'Aménagement et d'Urbanisme de la Région Ile-de-France attribuant une subvention pour la réalisation d'une étude relative à la prévalence de l'excès de poids. - Montant : 73.704 euros.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par Mmes Emmanuelle BECKER, Catherine VIEU-CHARIER et les élus du groupe communiste relatif à l'expulsion de familles du 12e arrondissement et à la déscolarisation de fait de leurs enfants. Vœu déposé par M. Christophe NAJDOVSKI et les élus du groupe "Les Verts" relatif à la situation des familles résidant à l'hôtel des Alliés dans le 12e arrondissement. Vœu déposé par l'Exécutif.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la nécessité de rénover et d'implanter le centre d'animation "Les halles - Le Marais" à proximité du futur espace Jeunes Métropolitains sous la Canopée de Halles.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DDEE 192 - Signature d'une convention avec l'association "Comité de Promotion de la Fête Foraine Française" pour l'attribution d'une subvention au titre de l'organisation et la promotion de l'édition 2008, de la "Fête des Tuileries". - Montant : 30.000 euros.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DU 178 - Z.A.C. "Cardinet Chalabre" (17e). - Compte rendu de l'enquête préalable à la DUP et avis favorable à la poursuite de l'opération. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DLH 169 - Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 19 logements PLS et 2 locaux d'activités situé 40-46 rue du Surmelin (20e). 2008, DLH 232 - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 25 logements PLS situé 12, rue Rouvet (19e).
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DPVI 71 - Subvention d'investissement à l'association "Energies durables en Ile-de-France" dans le quartier Flandre (19e). - Montant : 50.000 euros.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DDEE 217 - Signature d'une convention avec la Chambre Syndicale des Cabarets Artistiques et des Discothèques de France pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 80.000 euros.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DPE 90 - Réorganisation de la gestion du service public de l'eau à Paris. Vœu déposé par M. Yves CONTASSOT et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif au réseau d'eau non potable. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par M. Yves POZZO di BORGO, Mme Fabienne GASNIER et les élus du groupe Centre et Indépendants relatif à la réorganisation du service public de l'eau à Paris. Vœu déposé par l'Exécutif.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, VI - Question d'actualité déposée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à la reconstruction du stade Jean Bouin.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DJS 231 - Signature d'une convention avec la Fondation P.S.G. (Yvelines) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 150.000 euros. Vœu déposé par M. Yves POZZO di BORGO et les élus du groupe Centre et Indépendants relatif à la signature d'une convention avec la Fondation PSG pour l'attribution d'une subvention.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux terrasses chauffées. Vœu déposé par l'Exécutif.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DDEE 223 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA MIB Développement, Ecole de Management International, filiale de l'Ecole des Ponts et Chaussées pour un salarié de l'établissement situé 28, rue des Saints-Pères (7e). 2008, DDEE 229 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS Sotheby's France, pour les salariés de l'établissement situé 76 rue du Faubourg Saint-Honoré (8e). 2008, DDEE 230 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la société "MC Kinsey & Company", pour l'organisation d'une animation de Noël destinée aux enfants des salariés le dimanche 14 décembre 2008, au Pavillon d'Armenonville (16e).
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DLH 316 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 76 logements PLUS, 13 logements PLAI et 38 logements PLS, situé 26 rue de Cauchy et 15-31 rue de la Montagne de l'Espérou (15e).
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par les groupes communiste, "Les Verts", M.R.C. et socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au respect des droits des personnes sourdes dans les tribunaux parisiens.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe communiste relatif au supplément de loyer solidarité.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Annexe n° 2 - Listes des membres présents en Commission et tableaux des voeux et amendements déposés. 1ère Commission
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DJS 458 - Résiliation de la convention d'occupation du domaine public du stade Jean-Bouin du 11 août 2004.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
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