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2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au licenciement du directeur du théâtre Silvia Monfort et sur le devenir de ce théâtre.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DLH - DF 362 - Remboursement anticipé des avances consenties à la RIVP pour la réalisation de programmes de logements locatifs sociaux ou intermédiaires. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt à contracter par la RIVP auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue du financement complémentaire de ces programmes.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, PP 97 - Décision modificative n° 2 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2008.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, III - Question d'actualité déposée par le groupe Centre et Indépendants relative à la dette de la Ville de Paris pour l'exercice 2008 et précédents.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DPA 274 - Principe de l'opération, marché de maîtrise d'oeuvre et demande de permis de construire relatifs aux travaux de construction d'un conservatoire municipal d'arrondissement 220-222, rue de Courcelles (17e).

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DJS 355 - Signature du contrat de transaction avec l'association "Actions pour les Collectivités Territoriales, et Initiatives sociales, Sportives, Culturelles et Educatives (ACTISCE)", pour le centre d'animation Point du Jour et son annexe Mesnil-Saint Didier (16e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par Mmes Frédérique CALANDRA, Fabienne GIBOUDEAUX, Marinette BACHE et les élus des groupes socialiste, radical de gauche et apparentés, "Les Verts" et du Mouvement républicain et citoyen relatif au soutien au Comité de Paris des associations complémentaires de l'école et de l'enseignement public et pour le rétablissement des subventions, adopté à l'unanimité au Conseil du 20e arrondissement.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Liste des membres présents.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par les groupes socialiste, radical de gauche et apparentés, communiste, du Mouvement républicain et citoyen relatif au Schéma directeur de la Région d'Ile-de-France.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DEVE 102 - Elaboration du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (P.P.B.E.) de Paris. Vœu déposé par MM. Philippe GOUJON, Jean-François LAMOUR, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Alain DESTREM, Jean-Baptiste MENGUY et les élus du groupe U.M.P.P.A. portant sur les nuisances sonores dues aux colonnes à verres non enterrées. Vœu déposé par l'Exécutif relatif à l'implantation de colonnes à verre enterrées. Vœu déposé par MM. Philippe GOUJON, Jean-François LAMOUR, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Alain DESTREM, Jean-Baptiste MENGUY et les élus du groupe U.M.P.P.A. portant sur les nuisances sonores dues au trafic de l'héliport de Paris-Issy les Moulineaux. Vœu déposé par Mmes Claude-Annick TISSOT, Claire de CLERMONT-TONNERRE et les élus du groupe U.M.P.P.A. portant sur la concertation du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement. Vœu déposé par Mme Marinette BACHE et les élus du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif au projet de délibération DEVE 102. Vœu déposé par l'Exécutif relatif à l'isolation phonique des logements.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DJS 344 - Signature d'un avenant à la convention d'objectifs de deux ans (2007-2008) avec l'association "Les M.A.C.A.Q. Troubadours" (17e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 9.000 euros.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par M. Claude GOASGUEN, Mme Céline BOULAY-ESPERONNIER et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la libération de Gilad SHALIT, otage dans la bande de Gaza.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DFPE 357 - Généralisation à l'ensemble des arrondissements des conseils de parents et des conseils d'établissements.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'aménagement de certains couloirs de bus afin d'y permettre la circulation des cyclistes.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par M. Yves CONTASSOT, Mme Danielle FOURNIER et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à l'association "Les amis de Tolbiac". Vœu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, I - Question d'actualité déposée par Mme Marinette BACHE et les élus du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative aux offres de distribution des titres de transports.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DPE 73 - Fixation, à compter du 1er janvier 2009, du mode de calcul et des tarifs de la redevance spéciale d'enlèvement des déchets non ménagers.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal