148 résultats

Trier par :
Résultats par page

Introduction.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Préfet de police relatif à la réouverture de l'unité de police de quartier Beaugrenelle.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Votes spécifiques.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par MM. Jean-Pierre CAFFET, Ian BROSSAT, Mmes Marinette BACHE, Fabienne GIBOUDEAUX et les élus des groupes socialiste, radical de gauche et apparentés, communiste, "Les Verts" et du Mouvement républicain et citoyen, relatif aux R.A.S.E.D. (réseaux d'aides spécialisées aux enfants en difficulté), adopté par les Conseils des 14e et 20e arrondissements.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux double-sens cyclables. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux "zones de rencontre".

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DLH 235 - Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une VEFA, d'un programme comportant 57 logements PLUS, 14 logements PLA-I, 71 logements PLS et des locaux d'activités à réaliser dans la ZAC "Claude Bernard, Quai de la Charente - Canal Saint-Denis", macro-lot M, lots A3, B1, B3, C1 (19e).

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DAC 363 - Signature d'une convention avec l'association "La Guinguette Pirate" (11e) pour l'attribution d'une subvention au titre de ses activités en 2008.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la décentralisation de la gestion des amendes de stationnement.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la "liste des 10 engagements fondamentaux nécessaires à la bonne pratique sportive dans les équipements municipaux" élaborée par la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DAC 294 - Subvention à l'association "Polynotes 75" (11e). - Montant : 18.000 euros. Vœu déposé par MM. Patrick BLOCHE, Georges SARRE et Mme Hélène BIDART voté à l'unanimité du Conseil du 11e arrondissement relatif aux associations "Polynotes" et "Vagabondanse".

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. I - Questions du groupe U.M.P.P.A.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DJS 432 - Signature d'un bail emphytéotique administratif pour la rénovation et l'exploitation du site de la piscine Molitor (16e). Vœu déposé par M. Claude GOASGUEN et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail emphytéotique administratif pour la rénovation et l'exploitation du site de la piscine Molitor.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au plan d'hébergement d'urgence présenté par le Gouvernement. Vœu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DJS 341 - Approbation du principe des travaux de réfection de la pelouse du terrain d'honneur du stade Charléty (13e) et des modalités de passation du marché de travaux.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux économies d'énergie pendant les fêtes de Noël.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DASCO 180 - Subvention exceptionnelle à la caisse des écoles du 18e arrondissement. - Montant : 1.800.000 euros.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT, Mme Aline ARROUZE et les éluEs du groupe communiste relatif à la participation de la Ville de Paris à la Journée mondiale des "Cities for life".

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la piscine de l'Institut national du sport et de l'éducation physique.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DF 79 - Communication sur les rapports d'activité des Sociétés d'Economie Mixte de la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal