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2008 (148)
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Débat (148)
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Vœu déposé par M. Ian BROSSAT, Mmes Aline ARROUZE, Danielle FOURNIER, M. Sylvain GAREL et les élus des groupes communiste et "Les Verts" relatif à la situation de Mumia ABU JAMAL.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DAC 164 - Subvention à l'association "Compagnie Catherine Hubeau" (15e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 6.000 euros.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Félicitations.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DDEE 201 - Signature de trois conventions de délégation de service public pour la gestion des marchés découverts alimentaires parisiens. Vœu déposé par Mme Valérie SACHS et les élus du groupe Centre et Indépendants.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DVD 247 - Mise à jour du Schéma Directeur du réseau cyclable parisien.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, II - Question d'actualité déposée par M. Ian BROSSAT à M. le Préfet de police relative aux amendes imposées à l'association "Droit au Logement" (D.A.L.).
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DLH 134 - Compte rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) actualisé au 31 décembre 2007 de l'opération confiée à la S.I.E.M.P. en vue de l'éradication de l'insalubrité à Paris par la convention publique d'aménagement du 30 mai 2002.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au stationnement rotatif.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DAC 116 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Théâtre de la Marionnette à Paris" (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 100.000 euros.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la situation du service des maladies infectieuses de l'hôpital Saint-Joseph, dans le 14e arrondissement.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la lutte contre l'utilisation de produits dangereux de blanchiment de la peau.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, IG 1 - Communication du Maire de Paris sur le rapport annuel de l'Inspection générale de la Ville de Paris 2007-2008. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'évaluation de la concession du stade Roland Garros par les services de France Domaine. Vœu déposé par l'Exécutif.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par Mme Hélène BIDARD et les élus du groupe communiste relatif au devenir de la prison de la Santé.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par M. Jérôme DUBUS et les membres du groupe U.M.P.P.A. pour un blocage des loyers dans le parc social en 2009. Vœu déposé par l'Exécutif.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Préfet de police relatif aux conditions d'accueil du public dans le futur centre de réception des demandeurs d'asile du 88-94, boulevard Ney.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par la majorité municipale relatif aux conditions de travail des salariés chargés du bon fonctionnement de Vélib. Vœu déposé par l'Exécutif.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la situation des travailleurs intérimaires sans-papiers. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la situation des salariés sans-papiers qui occupent les locaux de la Bourse du travail depuis le 2 mai 2008.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DU 187 - Vente de l'immeuble 53, rue des Acacias (17e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
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