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2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la biodiversité agricole et alimentaire.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DAC 562 - Subvention à l'association "The Fairplaylist" (11e) pour l'organisation de la deuxième édition du festival "Ménilmontant capitale de la musique équitable et écologique". - Montant : 3.000 euros.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DVD 250 - Avis favorable au projet d'arrêté modifiant l'ordonnance du Préfet de Police de Paris n° 96-11774 du 31 octobre 1996 portant statut des taxis parisiens.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DJS 442 - Approbation de l'opération et demande de subvention auprès du Centre national pour le développement du sport concernant l'aménagement du terrain d'éducation physique Périchaux (15e).

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER, M. Jérôme DUBUS et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif au dispositif "correspondants de nuit". Vœu de l'Exécutif.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux installations électriques des tours du Front-de-Seine, dans le 15e arrondissement.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe communiste relatif au bureau de poste de l'île de la Cité.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au budget logement et hébergement 2009 du Gouvernement.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DLH 327 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de construction comportant 11 logements PLUS, 2 logements PLAI et 2 logements PLS situé 105 rue Alexandre Dumas (20e).

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DAC 568 - Subvention à l'association "Aire Falguière Compagnie Vue sur Mer" (15e). - Montant : 4.000 euros.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par M. Yves CONTASSOT et le groupe "Les Verts" relatif aux communiqués de presse de M. le Maire de Paris.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

Clôture de la séance.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, V - Question d'actualité déposée par le groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative au décès survenu, en fin de semaine, d'une personne sans domicile dans le bois de Vincennes à Paris.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par M. Yves CONTASSOT et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à l'expulsion des résidents de la M.E.C.I., 150, boulevard Vincent-Auriol. Vœu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, DPVI 96 - Signature d'une convention avec les 16 bailleurs sociaux et sociétés d'économie mixte présents dans les quartiers "politique de la ville".

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par MM. Jérôme DUBUS, Jean-François LEGARET et les membres du groupe U.M.P.P.A. relatif au Crédit municipal.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal

2008, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux cessions patrimoniales engagées par l'Etat au titre de sa politique immobilière.

NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal