Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2008 (148)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (27)
Conseil municipal (121)
Supprimer Document
Débat (148)
148 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Suspension et reprise de la séance.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général
Suspension et reprise de la séance.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général
Introduction.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général
2008, DASES 514 G - Signature d'un contrat de location avec la "SCI Immobilière Thomacan" pour la location d'une maison à Villebon-sur-Yvette (91140) dans le cadre de la mise en place de projets éducatifs d'apprentissage de l'autonomie pour les jeunes filles accueillies au Centre Educatif Dubreuil 13, rue de Chartres 91400 Orsay.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général
2008, DASES 513 G - Signature de deux conventions avec le Groupement d'Intérêt Public "Samu Social de Paris" (12e) pour l'attribution de deux subventions. - Montant total : 97.243 euros.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général
2008, Adoption de comptes rendus.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général
Clôture de la séance.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil général
2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au harcèlement juridique subi par l'association "Droit au Logement".
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DDATC 155 - Statut du Médiateur de la Ville de Paris.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DDEE 194 - Approbation du principe du renouvellement de la délégation de service public relative à la gestion des marchés couverts parisiens et mise en oeuvre de la procédure correspondante.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'aménagement de la gare Masséna, dans le 13e arrondissement. Vœu déposé par l'Exécutif.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au statut des agents des caisses des écoles. Vœu déposé par le groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la lutte contre la précarisation des agents des caisses des écoles. Vœu déposé par l'Exécutif.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'implantation du Tribunal de Grande Instance sur les terrains de Clichy-Batignolles. Vœu déposé par l'Exécutif.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'aménagement de la place Saint-Charles (15e).
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'expérimentation du stationnement résidentiel sur les aires de livraison.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'accessibilité des stations de métro à proximité de l'hôpital Necker et de l'Institut des aveugles.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Dépôt de questions d'actualité.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DLH 304 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 14 logements PLUS et 6 logements PLAI, situé 25, boulevard Poissonnière (2e).
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, DLH 172 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH", dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 4 logements PLUS et 4 logements PLA-I situé 144 rue de Rivoli (1er). Vœux déposés par M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et les élus du groupe U.M.P.P.A.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
2008, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au renforcement de l'obligation d'information pour les travaux réalisés sur la voie publique.
NOVEMBRE 2008
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8