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G - Subvention de fonctionnement complémentaire à l’Association “Ecole de la Deuxième Chance de Paris” (“E2C Paris”). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 92
Conseil général

G - Fixation des tarifs de restauration et d’hébergement dans les collèges publics pour la période du 1er janvier 2008 jusqu’à la fin de l’année scolaire 2007/2008. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 63
Conseil général

G - Poursuite du plan de renforcement des actions de prévention en direction des jeunes en difficulté. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 28 nouvelles conventions au titre de l’animation globale avec les associations gestionnaires de centres sociaux. Mme Gisèle STIEVENARD et M. Christophe CARESCHE, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 506-1°
Conseil général

G - Attribution de participations à 5 associations retenues dans le cadre de l’édition 2007 du Fonds du Département de Paris pour la protection de l’enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 531
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence en application des articles 35-II-8 et 77 du Code des marchés publics relatif à des prestations d’achat et de maintenance de badgeuses, de droit de suivi du progiciel Chronogestor et d’acquisition de nouveaux modules dont planning auprès de la société GFI Chrono Time. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DSTI 65
Conseil général

G - Attribution, par le Département de Paris, d’une subvention d’investissement de 1.450.000 euros au bénéfice du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris, pour la modernisation de la résidence-santé Arthur Groussier sise 6, avenue Marx Dormoy à Bondy (93140), dans le cadre du schéma directeur de modernisation des résidences-santé. Mme Danièle HOFF-MAN-RISPAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 97
Conseil général

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer avec la Société Parisienne d’Aide à la Santé Mentale (SPASM) - 31 rue de Liège - Paris 8ème - une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une participation financière d’un montant de 40.000 euros pour le fonctionnement du Centre d’information et de prévention du 13ème situé 49 rue Bobillot - Paris 13ème, au titre de 2007. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 504
Conseil général

G - Admission en non-valeur d’anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2007 et relevant du budget annexe de l’Aide Sociale à l’Enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 508
Conseil général

G - Attribution d’une subvention départementale pour 2007 de 5.000 euros à l’association “Me Voici” sise 10-18 rue des Terres-au-Curé (13e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 386
Conseil général

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 R. 22
Conseil général

G - Règles de gestion des amortissements pour le budget annexe de l’Aide Sociale à l’Enfance tenu en M22. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 412
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “Femmes Initiatives” laquelle prévoit l’attribution d’une subvention de 7.000 euros pour une action d’aide à l’accès aux droits et de médiation socioculturelle dans un site de la politique de la Ville. Mmes Gisèle STIEVENARD et Khédija BOURCART, rapporteures.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 486
Conseil général

G - Attribution d’une participation aux frais de fonctionnement d’un montant de 50.000 euros à l’association “Alliance pour la vie - Etablissement Abritoit” sise 81, rue Haxo (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à ladite association. - Signature d’une convention pluriannuelle entre le Département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 418
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement d’un montant 7.000 euros attribuée à l’association “Femmes pour le dire, femmes pour agir” (F.D.F.A) située 16, rue Emile Duclaux (15e), pour financer la poursuite de ses activités, notamment les ateliers esthétique et maquillage, loisirs et création et les groupes de parole ainsi que l’organisation d’un Forum dont le thème sera “Femmes - Art - Handicap”. MmePénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 84
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la surveillance de bâtiments, immeubles, équipements sites ou manifestations. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPP 29
Conseil général

G - Financement du service de fourniture de repas aux personnes atteintes de VIH-Sida. - Montant de la participation départementale 2007 : 57.108 euros. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris au titre de l’année 2007. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 485
Conseil général

G - Fixation du prix de vente au public de deux ouvrages, Le conseil de prud’hommes du département de la Seine (1844-1940) et Dessins d’élèves du collège Sainte-Barbe. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 687
Conseil général

G - Attribution d’une subvention départementale pour 2007 de 10.000 euros à l’association “Prepsy” (X07675) sise 14-20, rue Mathurin Régnier (15e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 440
Conseil général

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 R. 20
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention financière résultant de l’application des articles L. 113-1 et L. 231-1 du Code de l’action sociale et des familles et du Cahier des charges adopté par délibération n° DASES 382 G du 26 septembre 2005, avec les Services d’Aide et d’Accompagnement à Domicile du Département de Paris. Mmes Pénélope KOMITÈS et Danièle HOFF-MAN-RISPAL, rapporteures.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 525
Conseil général