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Réalisation par l’ AFTAM d’une résidence sociale de 30 logements PLA-I - 67 bis, rue Dutot (15e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 270-4°
Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association Union nationale des Jeunesses Musicales de France (20, rue Geoffroy l’Asnier 75004 Paris), pour l’organisation en décembre 2007 du festival “Mino”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 490
Conseil municipal

Renouvellement de la convention de répartition et de remboursement des charges d’entretien entre le collège Jean-François Oeben et la Ville de Paris concernant deux logements scolaires situés 17, rue de Reuilly (12e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 116
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association T.rait R.eflet A.ction C.ontraste E.space S.ingulier (TRACES) (20e) au titre de la politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 614
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au P.U.C. Omnisports pour la saison sportive 2007-2008 ; approbation de la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 500
Conseil municipal

Fixation pour l’exercice 2007 de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement de l’association “Cafézoïde” (19e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 163
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association STAR Science-Technologie-Art-Recherche 44, rue de l’Echiquier (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 669
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 11 avenants au marché de travaux relatif à la transformation en bâtiment à vocation culturelle du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris sises 104, rue d’Aubervilliers (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 248
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié pour la création de la couverture du terrain de handball du TEP Reverdy, 4 rue Pierre Reverdy (19ème) et de déposer le permis de construire correspondant à cette opération. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 493
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “La Guinguette Pirate”, dont le siège social est situé 154, rue Oberkampf (11e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2007. Mme Clémentine AUTAIN, MM. Pascal CHERKI et Christophe GIRARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 411
Conseil municipal

Crèche collective 10, rue du Caporal Peugeot (17e) - Approbation du principe d’indemnisation de la Société de Gestion du Bâtiment “GESTBAT”, correspondant au paiement de son intervention dans le cadre du marché initialement attribué à la SARL GESTBAT. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 267
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux pour la restructuration et l’extension du service de restauration au groupe scolaire 16, rue Wurtz (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 319
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Stade Français ; approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 130
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’Association pour l’enseignement du judaïsme comme culture - A.E.J.C., 83, avenue d’Italie (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 562
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’“Association Indépendante des Locataires RIVP Porte d’Orléans”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 176
Conseil municipal

Subvention à l’association “Mouvement Français pour le Planning Familial” pour la publication des actes de son colloque. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 169
Conseil municipal

Vœu relatif à l’avenir du mode de gestion du service public de l’eau à Paris.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 314
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SEM “PariSeine” en vue du financement principal d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 4 logements PLUS situé 48, rue François Miron (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 238-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un local d’activités prévu dans le programme comportant 8 logements PLS, situé 10, rue de Tanger (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 287-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP la convention d’occupation temporaire mettant à sa disposition une emprise de terrain d’une superficie de 2.700 m², située dans le square du Serment de Koufra à Paris (14e) afin qu’elle procède aux travaux de prolongement de la ligne 4 du Métropolitain. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPJEV 71
Conseil municipal