Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché conclu avec la société Sagem Défense Sécurité, pour la fourniture de cartes électroniques de paiement du stationnement “Paris Carte” lot n° 2, transféré à la société Sagem Sécurité. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 249

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition réhabilitation de 4 logements PLUS situé 26-28 rue Firmin Gémier, 51 rue de Vauvenargues et 171-175 rue Belliard (18ème).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 274-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 34, rue Bichat (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 263

Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3 F” d’un programme de création d’une maison-relais de 16 logements PLAI, situé 4, boulevard Edgar Quinet (14ème). - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 299-2°

Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme de construction comportant 207 logements étudiants PLUS et un local commercial situé ZAC “Paris Rive Gauche”, lot M6B1 (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 276-1°

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur le groupe “Morillons Dantzig”, situé 28-32, rue des Morillons et 38-46, rue de Dantzig (15e). Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 223-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale 2007-2009 avec l’établissement public, industriel et commercial “Centre national de la chanson, des variétés et du jazz” (C.N.V.) dont le siège social est situé 7-9, boulevard des Batignolles Paris (8ème). Attribution d’une subvention correspondante. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 422

Conseil municipal

Attribution d’une subvention à la SARL “Trabendo”, dont le siège social est situé 211, avenue Jean Jaurès (19e), pour l’organisation des événements “Bouchazoreill’slam” en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 500

Conseil municipal

Attribution d’une subvention au Centre National d’Enseignement à Distance (CNED), 60, boulevard du Lycée, 92171 Vanves Cedex, pour l’enseignement à distance de la langue berbère. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 116

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Un poumon pour Saint Blaise” 6, square des Cardeurs (20e) pour la 6e édition du festival de théâtre de Charonne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 689

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 9 logements PLUS situé 25, rue de Toul (12ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 283-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement des locaux commerciaux du programme d’acquisition conventionnement comportant 15 logements PLUS, 8 logements PLA-I et 9 logements PLS - 81 boulevard Richard Lenoir (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 278-5°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme comportant 8 logements PLS situé 10, rue de Tanger (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 287-2°

Conseil municipal

Subventions d’équipement à sept associations du 20e arrondissement de Paris sur les quartiers Politique de la Ville Saint-Blaise et Belleville. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 71

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 05/25-093 signé avec la société Paris-Ouest Construction relatif à la construction d’une crèche de 40 berceaux sise 118, avenue Simon Bolivar (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 272

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation de terrasse et de l’escalier de secours à la crèche collective 18 bis, avenue de Lowendal (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 320

Conseil municipal

Vœu relatif au secteur “Gare des Mines Fillettes” (18e).

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 285

Conseil municipal

Vœu relatif à la sécurité et à l’accessibilité des handicapés moteurs et sensoriels dans le périmètre du projet des Halles.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 270

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Quartier Drouot” prévoyant le versement d’une subvention à titre de soutien à l’organisation de la 10e édition 2007 des “Trois jours du quartier Drouot”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 267

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 3 logements PLUS situé 28, passage du Mont-Cenis (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 142-2°

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition réhabilitation de 4 logements PLUS situé 26-28 rue Firmin Gémier, 51 rue de Vauvenargues et 171-175 rue Belliard (18ème).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 34, rue Bichat (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Attribution d’une subvention à la SARL “Trabendo”, dont le siège social est situé 211, avenue Jean Jaurès (19e), pour l’organisation des événements “Bouchazoreill’slam” en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention au Centre National d’Enseignement à Distance (CNED), 60, boulevard du Lycée, 92171 Vanves Cedex, pour l’enseignement à distance de la langue berbère. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Un poumon pour Saint Blaise” 6, square des Cardeurs (20e) pour la 6e édition du festival de théâtre de Charonne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme comportant 8 logements PLS situé 10, rue de Tanger (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subventions d’équipement à sept associations du 20e arrondissement de Paris sur les quartiers Politique de la Ville Saint-Blaise et Belleville. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 05/25-093 signé avec la société Paris-Ouest Construction relatif à la construction d’une crèche de 40 berceaux sise 118, avenue Simon Bolivar (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation de terrasse et de l’escalier de secours à la crèche collective 18 bis, avenue de Lowendal (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Vœu relatif au secteur “Gare des Mines Fillettes” (18e).

Vœu relatif à la sécurité et à l’accessibilité des handicapés moteurs et sensoriels dans le périmètre du projet des Halles.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Quartier Drouot” prévoyant le versement d’une subvention à titre de soutien à l’organisation de la 10e édition 2007 des “Trois jours du quartier Drouot”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

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