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2007 (1109)
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Déliberation (1109)
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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l’association “Compagnie du Lierre” (13e) fixant la participation du Département de Paris au budget de fonctionnement des ateliers théâtre accueillant des allocataires parisiens du Revenu minimum d’insertion à 23.000 euros pour 2007. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 63
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 100.000 euros à l’association “Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer” sise 13, avenue de la Grande Armée (16e). Signature d’une convention entre le Département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 142
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros attribuée à l’Association Grenelle Félix Faure située 14, place Étienne Pernet (15e) pour lui permettre de rendre accessible aux personnes à mobilité réduite les activités proposées par de nombreuses associations du quartier. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 257
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros à l’”Asso-ciation des Marocains en France - Département de la Ville de Paris (AMF/75)” sise 59, rue de la Fontaine au Roi (11e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 452
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention d’occupation, avec l’association “Le Pari’s des Faubourgs”, pour des locaux situés au sein de l’ancien hôpital Saint-Lazare, 107, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 502
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siègeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec 13 associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs pour l’attribution de subventions d’équipement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 7
Conseil général
G - Subventions de fonctionnement attribuées respectivement à trois associations qui contribuent par leurs activités à améliorer l’insertion sociale des personnes handicapées pour un montant total de 3.000 euros. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 216
Conseil général
G - Subventions de fonctionnement attribuées à deux associations qui contribuent par leurs activités respectives à améliorer l’insertion des personnes handicapées par la réhabilitation économique et sociale et la promotion de la langue française des signes pour un montant total de 3.000 euros. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 234
Conseil général
G - Attribution d’une subvention complémentaire au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) au titre du financement de l’exposition “La Ville Dense”. Approbation du texte de l’avenant n° 1 à la convention annuelle d’objectifs conclue entre le Département de Paris et le CAUE, justifiant le montant de cette subvention pour 2007. M. Christian SAUTTER et Mme Moïra GUILMART, rapporteurs.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 12
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’association “ELELE - Migrations et cultures de Turquie” pour son action globale d’insertion dans un site de la politique de la ville, laquelle prévoit l’attribution d’une subvention. Mmes Gisèle STIEVENARD et Khédija BOURCART, rapporteures.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 437
Conseil général
G - DF 23 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une transaction portant acceptation du remboursement de l’amende dont a dû s’acquitter M. Xavier POULAIN, Directeur du Centre Michelet, autitre d’une condamnation pour des infractions constatées dans la cuisine de son établissement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 515
Conseil général
G - Attribution de trois subventions de fonctionnement pour un montant total de 21.466 euros aux Points Paris Emeraude des 14ème, 19ème et 20ème arrondissements pour le financement d’actions prioritaires du Schéma gérontologique au titre de 2007. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 170
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association Pasadena danse située 31, avenue du Général Michel Bizot (12e), pour contribuer au financement du projet “Pour un lieu de danse”. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 231
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’Université Pierre et Marie Curie (Paris 6) au titre du cofinancement des études de préfiguration de la structure Paris Parc. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 88
Conseil général
G - Approbation du principe et des modalités de passation d’un accord-cadre et des marchés correspondants relatifs à l’assistance aux études de faisabilité, la rédaction de programme pour la mise au point des dossiers de consultation concepteurs ainsi que l’analyse des études de maîtrise d’œuvre, pour des opérations d’investissement dans les établissements publics municipaux et départementaux. - Approbation du principe de la constitution du groupement de commandes entre la ville et le département de paris pour des missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage relatives à la production des études de faisabilité, la rédaction de programme et l’analyse des études de maîtrise d’œuvre. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention constitutive du groupement. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 58
Conseil général
des membres présents
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 7
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 6.741 euros à l’association “Action Passeraile” sise 9, rue Sainte-Lucie (15e), pour les travaux d’aménagement du local qu’elle occupe au 75,rue Claude Decaen (12e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 82
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 51.693 euros à l’Association Française contre les Myopathies (A.F.M.), située 47-83, boulevard de l’Hôpital (13e), pour le financement du salaire d’un technicien d’insertion affecté au service régional de Paris, 9, place de Rungis (13e). MmePénélope KOMITÈS, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 192
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros à l’”Association des Tunisiens en France”, sise 130 rue du Faubourg Poissonnière 75010 Paris pour le fonctionnement du Centre d’accueil et d’animation pour les personnes âgées - 16 rue Demarquay - 75010 Paris. Mme Danièle HOFFMAN-RIS-PAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 376
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à l’association “Ikambère - La Maison Accueillante” sise 39, boulevard Anatole France à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 487
Conseil général
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