Débat-Délibs

Subvention à l’association “Observatoire International des Prisons” pour son action de veille informative. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 180

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 10 logements PLS, situé 10, rue Molière et 21, rue Richelieu (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 277-3°

Conseil municipal

Vente à l’OPAC de Paris de l’immeuble communal situé 27, rue Mousset Robert (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 117

Conseil municipal

Vœu relatif aux détenus du 1er mai au Maroc

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 300

Conseil municipal

Subvention d’aide au projet à l’association Sporting Club International pour l’organisation à Paris de l’arrivée du Tour de France V.T.T. du 19 août 2007 ; approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 121

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Union des Déportés d’Auschwitz Production (U.D.A. production)” 39, Boulevard Beaumarchais (3e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 608

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Athévains”, 76-78, rue François Miron 75004 PARIS. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 16

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association La Fabrique des Petits Hasards ,dont le siège social est situé 5, rue Guillaume Bertrand (11e). M. Christophe GIRARD et MmePénélope KOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 624

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement dans le cadre de la politique de la ville à l’association Groupe Théâtre de l’Echo (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 522

Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “Société équestre de l’étrier”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 498

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 54 logements étudiants PLUS situé 6 place du Docteur Yersin (13ème).-Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 320-1°

Conseil municipal

Vœu pour le retour à une gestion 100 % publique de l’eau à Paris.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 313

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade côté rue Eblé du groupe scolaire Duquesne - Eblé 42, avenue Duquesne et 14 rue Eblé (7e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 214

Conseil municipal

Mise en œuvre de classes de découvertes à l’attention des enfants handicapés des écoles parisiennes en application de l’article 30 du Code des marchés. M. Eric FERRAND et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 186

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Protection Sociale de Vau-girard-Fonds Marie-José Chérioux” un bail de droit commun pour des locaux sis 25-27, rue Lacordaire (15e), dans le pavillon Lenègre situé sur le site de l’ancien hôpital Boucicaut. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASES 123

Conseil municipal

SGRI 74 - Subvention de fonctionnement à l’Université Sorbonne-Nouvelle (Paris III) (5e) destinée à contribuer au financement de la création de la chaire d’études “Québec contemporain”. Mme Danièle POURTAUD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 212

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Zabraka située au 81 rue Richard Lenoir, 75011 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 489

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association PM située 51-53, rue Bichat (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 341

Conseil municipal

Attribution de la dénomination définitive “Bibliothèque Charlotte Delbo” à la bibliothèque aménagée au 2 passage des Petits Pères (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 671

Conseil municipal

Approbation du principe de réfection de la couverture de l’école polyvalente 10, rue Boursault (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 285

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention à l’association “Observatoire International des Prisons” pour son action de veille informative. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Vente à l’OPAC de Paris de l’immeuble communal situé 27, rue Mousset Robert (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif aux détenus du 1er mai au Maroc

Subvention d’aide au projet à l’association Sporting Club International pour l’organisation à Paris de l’arrivée du Tour de France V.T.T. du 19 août 2007 ; approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Union des Déportés d’Auschwitz Production (U.D.A. production)” 39, Boulevard Beaumarchais (3e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Athévains”, 76-78, rue François Miron 75004 PARIS. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association La Fabrique des Petits Hasards ,dont le siège social est situé 5, rue Guillaume Bertrand (11e). M. Christophe GIRARD et MmePénélope KOMITÈS, rapporteurs.

Attribution d’une subvention de fonctionnement dans le cadre de la politique de la ville à l’association Groupe Théâtre de l’Echo (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “Société équestre de l’étrier”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 54 logements étudiants PLUS situé 6 place du Docteur Yersin (13ème).-Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.

Vœu pour le retour à une gestion 100 % publique de l’eau à Paris.

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade côté rue Eblé du groupe scolaire Duquesne - Eblé 42, avenue Duquesne et 14 rue Eblé (7e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Mise en œuvre de classes de découvertes à l’attention des enfants handicapés des écoles parisiennes en application de l’article 30 du Code des marchés. M. Eric FERRAND et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

SGRI 74 - Subvention de fonctionnement à l’Université Sorbonne-Nouvelle (Paris III) (5e) destinée à contribuer au financement de la création de la chaire d’études “Québec contemporain”. Mme Danièle POURTAUD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Zabraka située au 81 rue Richard Lenoir, 75011 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association PM située 51-53, rue Bichat (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution de la dénomination définitive “Bibliothèque Charlotte Delbo” à la bibliothèque aménagée au 2 passage des Petits Pères (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Approbation du principe de réfection de la couverture de l’école polyvalente 10, rue Boursault (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

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