Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “L’araignée Gentille” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 128.325 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 147

Conseil municipal

Attribution d’une subvention au Conseil Représentatif des Associations Noires (C.R.A.N) pour ses actions spécifiques d’accès aux droits qui favorisent l’intégration à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 108

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Gym’Paris 15” (15ème) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 200

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition d’une emprise parisienne de voirie, dite voie AI 12 ou “allée de la Terrasse”, au profit de la commune de Charenton. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 189

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association Patrimoine sans frontières, 61, rue François-Truffaut (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 623

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par Adoma en vue du financement d’un programme de restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants “Fontaine au Roi” situé 77, rue de la Fontaine au Roi (11e), permettant d’y aménager une résidence sociale de 189 logements PLA-I. M. Jean-Yves MANO et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 269-2°

Conseil municipal

DU 259 - Approbation du principe de construction du Carreau des Halles et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre correspondant. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d’œuvre correspondant. - Approbation des modalités de consultation de trois marchés de prestations intellectuelles concernant respectivement : la mission de contrôle technique ; la mission de coordonnateur SPS ; la mission de coordonnateur SSI. Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un dossier de demande de permis de construire et de permis de démolir pour l’opération susvisée. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 299

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries à l’école maternelle 11, rue Vivienne (2e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 164

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la SAGECO pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “politique de la ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. -Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPP 31

Conseil municipal

DF 265 - Cession des parcelles cadastrées BX n° 57 et BY n°45 à Saint Denis (Seine Saint Denis). Autorisation de renoncer au privilège de vendeur. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU -

Conseil municipal

Subvention à l’Association de prévention du site de la Villette pour la mise en œuvre d’un plan de lutte contre les discriminations à l’emploi sur le 19e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 103

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à l’association “Maison des Cultures du Monde”, dont le siège social est situé 101, boulevard Raspail (6e), pour l’organisation du Festival de l’Imaginaire. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 397

Conseil municipal

Transaction pour l’indemnisation de M. MARQUET pour la destruction des œuvres du square Léon (18e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DEVE 34

Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 R. 34

Conseil municipal

Attribution d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 19.139 euros au titre de 2007 à l’association “Secours Catholique” pour son antenne sociale “Le Cèdre” située dans des locaux appartenant à la Ville de Paris au 23, boulevard de la Commanderie (19e). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASES 141

Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de la société ESTEVES en raison des préjudices subis par elle lors du décalage de la tranche V3 de l’opération de mise en sécurité de la Sorbonne sise 46-48 rue, Saint-Jacques (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 212

Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association “Aide médicale internationale” dite AMI (20e) pour son programme de lutte contre le VIH/sida dans la province du sud Kivu en République Démocratique du Congo. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec ladite association définissant les modalités d’attribution et d’utilisation de cette subvention. M. Pierre SCHAPIRA et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SGRI 46

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le “Comité des fêtes et de la Solidarité du 13ème arrondissement” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’organisation de la “Semaine italienne”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 262

Conseil municipal

Attribution à l’association Atelier des Feuillantines, dont le siège social est situé 40, rue Henri Barbusse (75005 Paris), d’une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 431

Conseil municipal

Subvention à l’association “Slam ô Féminin” (12e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 468

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Attribution d’une subvention au Conseil Représentatif des Associations Noires (C.R.A.N) pour ses actions spécifiques d’accès aux droits qui favorisent l’intégration à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Gym’Paris 15” (15ème) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition d’une emprise parisienne de voirie, dite voie AI 12 ou “allée de la Terrasse”, au profit de la commune de Charenton. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association Patrimoine sans frontières, 61, rue François-Truffaut (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries à l’école maternelle 11, rue Vivienne (2e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

DF 265 - Cession des parcelles cadastrées BX n° 57 et BY n°45 à Saint Denis (Seine Saint Denis). Autorisation de renoncer au privilège de vendeur. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

Subvention à l’Association de prévention du site de la Villette pour la mise en œuvre d’un plan de lutte contre les discriminations à l’emploi sur le 19e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à l’association “Maison des Cultures du Monde”, dont le siège social est situé 101, boulevard Raspail (6e), pour l’organisation du Festival de l’Imaginaire. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Transaction pour l’indemnisation de M. MARQUET pour la destruction des œuvres du square Léon (18e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le “Comité des fêtes et de la Solidarité du 13ème arrondissement” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’organisation de la “Semaine italienne”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

Attribution à l’association Atelier des Feuillantines, dont le siège social est situé 40, rue Henri Barbusse (75005 Paris), d’une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Slam ô Féminin” (12e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

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