Débat-Délibs

Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SNC L’OREAL PRODUITS DE LUXE FRANCE pour l’exploitation d’une boutique de parfumerie à l’enseigne “Kiehl’s”, située 15, rue des Francs-Bourgeois à Paris 4ème. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 261

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la Ville, à l’association “Compagnie Catherine Hubeau” 14, rue du Général Beuret (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 314

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement “fonds du Maire” à l’association “Association Sportive du Collège François Couperin” du 4e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 214

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Sculpture 14” (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 615

Conseil municipal

Vœu relatif à l’application de la loi de réquisition et au blocage des loyers.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 290

Conseil municipal

Aménagement de la ZAC “Porte des Lilas”. -Déclassement et cession de l’emprise de voiriesituée au droit des parcelles cadastrées 20 02 BA 10 et 20 02 BB7 (20e) et du volume situé place du Maquis du Vercors (20e). - Autorisation de déposer toute demande d’autorisation administrative nécessaire à la réalisation des constructions et à leur exploitation. - Autorisation de déposer toutes les demandes de permis de démolir et de construire nécessaires à la réalisation du programme projeté dans le cadre du traité de concession de la ZAC “Porte des Lilas”. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 188-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 au marché relatif à la gestion du centre d’animation Les Amandiers situé 110, rue des Amandiers (20e) et du centre d’animation et d’hébergement Louis Lumière situé au 46, rue Louis Lumière (20e) par “La Ligue de l’Enseignement - Fédération de Paris”. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 505

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Lieu Mains d’Œuvres”, 1, rue Charles Garnier, 93400 Saint-Ouen. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 542

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’Union Stade Français-Saint-Cloud ; approbation de la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 141

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Chœur et Orchestre Symphonique de Paris”, dont le siège social est situé 2, rue Oscar Roty (15e), au titre de ses activités parisiennes en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 529

Conseil municipal

Subventions à deux associations de jeunesse du 14e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 439

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement au Syndicat du Logement et de la Consommation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 250

Conseil municipal

Vœu relatif au secteur “Clichy - Batignolles” (17e) - Concession d’aménagement.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 277

Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 22 associations du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 279

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à “PRO-LOG-UES” de lots communaux situés dans l’immeuble en copropriété - 30, rue Gabrielle (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 350-3°

Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert en vue d’un marché à bons de commande de fourniture d’accessoires et de prestations de maintenance pour des appareils de ménage de marques diverses, en usage dans les différents services, les établissements scolaires de la Mairie de Paris, les mairies d’arrondissement et les services rattachés disposant d’un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DALIAT 40

Conseil municipal

ZAC “Clichy-Batignolles” (17e). - Désignation du concessionnaire. - Approbation du traité de concession. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le traité de concession. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché de maîtrise d’œuvre urbaine en vue de l’aménagement du secteur “Clichy Batignolles”. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 199-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d’offres ouvert en quatre lots pour des prestations de maintenance et entretien préventif de matériels électroménagers des établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 368

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié suivant l’article 35-I-5 pour un lot unique, relatif à la création d’un bâtiment d’accueil et à la mise en place d’un contrôle des accès au centre sportif des Fillettes 54, boulevard Ney (18ème) et de déposer la demande de permis de construire correspondante. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 484

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’investissement à la SARL des Auteurs Réalisateurs Producteurs de l’ARP dont le siège social est situé 7, avenue de Clichy (17e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année pour le Cinéma des Cinéastes et au titre de la modernisation des salles Art et Essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 155

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la Ville, à l’association “Compagnie Catherine Hubeau” 14, rue du Général Beuret (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement “fonds du Maire” à l’association “Association Sportive du Collège François Couperin” du 4e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Sculpture 14” (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif à l’application de la loi de réquisition et au blocage des loyers.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Lieu Mains d’Œuvres”, 1, rue Charles Garnier, 93400 Saint-Ouen. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à l’Union Stade Français-Saint-Cloud ; approbation de la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Chœur et Orchestre Symphonique de Paris”, dont le siège social est situé 2, rue Oscar Roty (15e), au titre de ses activités parisiennes en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subventions à deux associations de jeunesse du 14e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement au Syndicat du Logement et de la Consommation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif au secteur “Clichy - Batignolles” (17e) - Concession d’aménagement.

Subventions annuelles de fonctionnement à 22 associations du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Location par bail emphytéotique à “PRO-LOG-UES” de lots communaux situés dans l’immeuble en copropriété - 30, rue Gabrielle (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d’offres ouvert en quatre lots pour des prestations de maintenance et entretien préventif de matériels électroménagers des établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

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