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2007 (1051)
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Conseil municipal (1051)
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Subvention de fonctionnement à l’Association des Personnels Sportifs des Administrations Parisiennes - Ville de Paris au titre de la saison sportive 2007-2008. - Approbation de la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 450
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’Association de prévention du site de la Villette. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPP 30
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 5ème arrondissement. (n° D04605 / 2007_01730) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 39
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement “au titre de la Démocratie locale” à “l’Association de Développement et de Revalorisation de l’Interculturel pour la Citoyenneté” (ADRIC). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 193
Conseil municipal
Subvention à une association menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier La Chapelle-Porte d’Aubervilliers (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 121
Conseil municipal
Subvention à l’association Centre de Formation de Football de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 143
Conseil municipal
Echange foncier entre la Ville de Paris pour le compte de la Préfecture de police et l’Etat représenté par Direction Départementale de l’Equipement du Val-de-Marne : Relogement de la fourrière située à Bonneuil sur Marne (94). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 226
Conseil municipal
Réalisation par la SEMIDEP d’un programme de transformation de bureaux en logements comportant 9 logements PLUS, 4 logements PLA-I et un local commercial situé 9, rue Geoffroy Marie (9e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 239-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions ou les avenants 2007 aux conventions pluriannuelles de partenariat signées entre la Ville et les associations animant les Espaces Publics Numériques (EPN) suivants : La Goutte d’Ordinateur (18e), Microlithe (20e), Olympiades (13e) et Vercingétorix (14e) et prévoyant l’attribution de subventions de fonctionnement à ces associations. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 236
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon un marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 26, rue Chaptal (9e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 377
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d’offres ouvert pour le remplacement des chaufferies de deux centres de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris situés à Villemomble (93) et Choisy-le-Roi (94). M.Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 PP 110
Conseil municipal
Subvention à la Fédération de la Boucherie et des Métiers de la Viande de Paris et de la Région Parisienne (F.B.M.V.) pour l’organisation de l’édition 2007 de sa manifestation intitulée “Sa Majesté le Bœuf en Fête”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 94
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Crescendo” ayant son siège social 39, boulevard Beaumarchais (3e), pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi accueil de 37 places sis 12, rue Fromentin (9e). Attribution d’une subvention de fonctionnement de 52.032 euros dans le cadre de la convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 353
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant n° 1 au marché n° 02 65 010 relatif à la conduite d’une opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) dans le quartier de la Réunion (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 316
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Agence de l’Eau Seine-Normandie une convention d’aide financière pour l’année 2007. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 235
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché sur appel d’offres ouvert pour les travaux de déviation des ouvrages d’assainissement et de distribution d’eau consécutifs au prolongement de la ligne 4 du métropolitain. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPE 113
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre n° 04/25-003 signé avec la SARL LAIR et ROYNETTE ARCHITECTES relatif à la restructuration du service de restauration et de locaux pédagogiques au groupe scolaire 7, rue Barbanègre (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 183
Conseil municipal
Approbation des modalités d’attribution de deux marchés, après appel d’offres ouvert européen, pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage et le transfert de compétences nécessaires dans le cadre de la réinformatisation des bibliothèques de prêt de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 680
Conseil municipal
Subvention conventionnelle de 65.625 euros à l’INSERM (ADR Paris VI) au titre de la 3e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de poursuivre la recherche pluriannuelle sur “les déterminants sociaux de la santé et du recours aux soins”- Annuité 2007 de la Promotion 2005 (Pierre CHAUVIN, Chef de l’équipe lauréate 2005). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 131
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant à la convention du signée avec l’association “Centre d’Information sur les Droits des Femmes de Paris (CIDFF de Paris)” pour ses actions à destination des femmes prévoyant le versement d’une subvention. Mme Anne HIDALGO,, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 61
Conseil municipal
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