Débat-Délibs

Transport en autocar des enfants scolarisés à Paris, des enfants des centres de loisirs, dans le cadre des activités scolaires et périscolaires, ainsi que des enfants fréquentant diverses activités sportives organisées par la collectivité parisienne. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 216

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la cour basse de l’école maternelle 29, rue de la Prévoyance (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 276-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 avec l’entreprise FRANCILIA S.A., titulaire du marché de travaux n° 06/26.017 relatif à l’opération de reconstruction du centre d’animation du Point du Jour 1-9, rue du Général Malleterre et 2-6, rue du Général Niox (16eme). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 201

Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association Tamazgha menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris par la valorisation de leurs cultures d’origine ou de la mémoire de l’immigration, pour les projets : Insertion professionnelle des femmes issues de l’immigration berbère ; Rendez-vous musicaux ; Les journées du livre amazigh ; La semaine culturelle ; Le magazine et le site internet. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 106

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “jardins nomades” un avenant à la convention du 22 septembre 2006 mettant à sa disposition un terrain d’une superficie de 405m², situé rue de Crimée (19e) dans le cadre de l’extension du jardin partagé “Crimée Thionville”. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DEVE 124

Conseil municipal

Fixation pour 2008 du prix d’achat aux caisses des écoles des repas fournis au personnel assurant la surveillance d’interclasse dans les écoles de la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 197

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Orchestre symphonique et lyrique de Paris (13e) au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 568

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Maison du Hip Hop située 1, passage de la Fonderie (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 339

Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif sur l’autorisation à Monsieur le Maire de Paris de procéder aux actes préparatoires en vue du renouvellement des délégations de service public relatives à la gestion des marchés découverts Parisiens. (2007 DDEE 208).

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 303

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS foncier à contracter par la RIVP en vue du financement principal de la charge foncière d’un programme de transformation de bureaux en logements comportant 23 logements PLUS situé 32-34 rue de Châteaudun et 23-27, rue Saint-Lazare (9ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 272-2°

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 54 logements étudiants PLUS situé 6 place du Docteur Yersin (13ème).-Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 320-2°

Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 132-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’accorder à l’association “Co-Arter” une contribution non financière au titre de l’occupation des locaux situés dans l’immeuble du 5 impasse de Bonne Nouvelle (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 587

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 2.500 euros à l’association “Bête à bon dieu production” 84, quai de Jemmapes (10e). M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 445

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les Serruriers magiques, dont le siège est situé 102 rue de Clignancourt (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 573

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat de la Préfecture de police relative à la prise en charge du transport domicile-travail des personnels handicapés. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 PP 104

Conseil municipal

Vœu relatif à la Ferme de la Tombe Issoire.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 284

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 7 logements PLUS situé 6, impasse Crozatier (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 267-2°

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 9 logements PLAI, situé au 29, rue Riquet, voie Nord (19e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 260-2°

Conseil municipal

Réalisation par la société “Lerichemont” d’un programme comportant une résidence sociale de 54 logements PLA-I situé 94, rue de Montreuil (11e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 264-1°

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Transport en autocar des enfants scolarisés à Paris, des enfants des centres de loisirs, dans le cadre des activités scolaires et périscolaires, ainsi que des enfants fréquentant diverses activités sportives organisées par la collectivité parisienne. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la cour basse de l’école maternelle 29, rue de la Prévoyance (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Fixation pour 2008 du prix d’achat aux caisses des écoles des repas fournis au personnel assurant la surveillance d’interclasse dans les écoles de la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Orchestre symphonique et lyrique de Paris (13e) au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Maison du Hip Hop située 1, passage de la Fonderie (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu de l’Exécutif sur l’autorisation à Monsieur le Maire de Paris de procéder aux actes préparatoires en vue du renouvellement des délégations de service public relatives à la gestion des marchés découverts Parisiens. (2007 DDEE 208).

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d’accorder à l’association “Co-Arter” une contribution non financière au titre de l’occupation des locaux situés dans l’immeuble du 5 impasse de Bonne Nouvelle (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 2.500 euros à l’association “Bête à bon dieu production” 84, quai de Jemmapes (10e). M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les Serruriers magiques, dont le siège est situé 102 rue de Clignancourt (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat de la Préfecture de police relative à la prise en charge du transport domicile-travail des personnels handicapés. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Vœu relatif à la Ferme de la Tombe Issoire.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 7 logements PLUS situé 6, impasse Crozatier (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par la société “Lerichemont” d’un programme comportant une résidence sociale de 54 logements PLA-I situé 94, rue de Montreuil (11e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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