Débat-Délibs

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Stade Français ; approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 130

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’Association pour l’enseignement du judaïsme comme culture - A.E.J.C., 83, avenue d’Italie (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 562

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’“Association Indépendante des Locataires RIVP Porte d’Orléans”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 176

Conseil municipal

Subvention à l’association “Mouvement Français pour le Planning Familial” pour la publication des actes de son colloque. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 169

Conseil municipal

Vœu relatif à l’avenir du mode de gestion du service public de l’eau à Paris.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 314

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SEM “PariSeine” en vue du financement principal d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 4 logements PLUS situé 48, rue François Miron (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 238-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un local d’activités prévu dans le programme comportant 8 logements PLS, situé 10, rue de Tanger (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 287-3°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP la convention d’occupation temporaire mettant à sa disposition une emprise de terrain d’une superficie de 2.700 m², située dans le square du Serment de Koufra à Paris (14e) afin qu’elle procède aux travaux de prolongement de la ligne 4 du Métropolitain. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPJEV 71

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Club des Français Volants”. - Approbation de la convention afférente pour la saison sportive 20072008. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 142

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 avenants aux marchés à bons de commande pour la “scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne pour l’obtention du diplôme d’infirmière”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DRH 75

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 950 euros au titre de l’année 2007 à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité local du 6e arrondissement. MmeOdette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASES 147

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Traditions Musicales Françaises”, dont le siège social est situé 69, rue Haxo (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 636

Conseil municipal

Présentation du rapport de contrôle des délégations de service public de production et de la distribution de l’eau potable et non potable à Paris Exercice 2006. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPE 116

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’ensemble immobilier communal situé 97, rue du Faubourg du Temple (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 339

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I foncier à contracter par la RIVP en vue du financement principal de la charge foncière d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 8 logements PLA-I - 81, boulevard Richard Lenoir (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 278-3°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de dialogue compétitif pour la fourniture et la mise en œuvre d’une solution informatique intégrée de gestion des concours de recrutement et des examens professionnels. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DSTI 66

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Jeunesse Loubavitch ou Beth Loubavitch” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 19e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 133.949 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 79

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association CAL sur le quartier de la Goutte d’Or (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 132

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Projets 19 du quartier politique de la ville - Flandre (19e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 127

Conseil municipal

Subventions à deux associations de jeunesse du 20e arrondissement dont une dans le cadre de la politique de la Ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 479

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Stade Français ; approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’Association pour l’enseignement du judaïsme comme culture - A.E.J.C., 83, avenue d’Italie (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à l’“Association Indépendante des Locataires RIVP Porte d’Orléans”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Subvention à l’association “Mouvement Français pour le Planning Familial” pour la publication des actes de son colloque. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Vœu relatif à l’avenir du mode de gestion du service public de l’eau à Paris.

Subvention de fonctionnement à l’association “Club des Français Volants”. - Approbation de la convention afférente pour la saison sportive 20072008. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 avenants aux marchés à bons de commande pour la “scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne pour l’obtention du diplôme d’infirmière”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement de 950 euros au titre de l’année 2007 à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité local du 6e arrondissement. MmeOdette CHRISTIENNE, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Traditions Musicales Françaises”, dont le siège social est situé 69, rue Haxo (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Présentation du rapport de contrôle des délégations de service public de production et de la distribution de l’eau potable et non potable à Paris Exercice 2006. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’ensemble immobilier communal situé 97, rue du Faubourg du Temple (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de dialogue compétitif pour la fourniture et la mise en œuvre d’une solution informatique intégrée de gestion des concours de recrutement et des examens professionnels. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association CAL sur le quartier de la Goutte d’Or (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Projets 19 du quartier politique de la ville - Flandre (19e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Subventions à deux associations de jeunesse du 20e arrondissement dont une dans le cadre de la politique de la Ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

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Débat Delib

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