Débat-Délibs

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Choeur d’Oratorio de Paris”, dont le siège social est situé 18, rue de Gravelle (12e), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 528

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “A Cœur Voix” 6, rue du Roi Doré (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 611

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA-I à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme de transformation de bureaux en logements comportant 4 logements PLA-I situé 9, rue Geoffroy Marie (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 239-3°

Conseil municipal

Transport en autocar des enfants scolarisés à Paris, des enfants des centres de loisirs, dans le cadre des activités scolaires et périscolaires, ainsi que des enfants fréquentant diverses activités sportives organisées par la collectivité parisienne. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 216

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la cour basse de l’école maternelle 29, rue de la Prévoyance (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 276-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 avec l’entreprise FRANCILIA S.A., titulaire du marché de travaux n° 06/26.017 relatif à l’opération de reconstruction du centre d’animation du Point du Jour 1-9, rue du Général Malleterre et 2-6, rue du Général Niox (16eme). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 201

Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association Tamazgha menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris par la valorisation de leurs cultures d’origine ou de la mémoire de l’immigration, pour les projets : Insertion professionnelle des femmes issues de l’immigration berbère ; Rendez-vous musicaux ; Les journées du livre amazigh ; La semaine culturelle ; Le magazine et le site internet. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 106

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “jardins nomades” un avenant à la convention du 22 septembre 2006 mettant à sa disposition un terrain d’une superficie de 405m², situé rue de Crimée (19e) dans le cadre de l’extension du jardin partagé “Crimée Thionville”. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DEVE 124

Conseil municipal

Fixation pour 2008 du prix d’achat aux caisses des écoles des repas fournis au personnel assurant la surveillance d’interclasse dans les écoles de la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 197

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Orchestre symphonique et lyrique de Paris (13e) au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 568

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Maison du Hip Hop située 1, passage de la Fonderie (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 339

Conseil municipal

Fixation des modalités d’organisation et de la nature des épreuves des concours externe et interne pour l’accès au corps des adjoints administratifs d’administrations parisiennes (1ère classe). M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DRH 85

Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert portant sur des marchés à bons de commande de fourniture des articles vestimentaires en coton équitable pour les agents de la direction de la propreté et de l’eau en 2 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DALIAT 41

Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 17e arrondissement pour des illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 250

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’un contrat de transaction entre la Ville de Paris et la société Kuiv Productions relatif au règlement de la production de dvd pédagogiques sur la libération de camps de concentration dans une version sous-titrée pour les lycéens malentendants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 174

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris- EAU DE PARIS, d’un dossier de demande de permis de construire relatif à la réalisation d’un bâtiment de couverture pour la mise hors gel du dispositif anti-bélier de l’usine des eaux de Joinville située à Joinville Le Pont dans le Val-de-Marne (94). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPE 132

Conseil municipal

Vœu relatif au réseau d’eau non potable à Paris.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 316

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le “Stade Olympique de Paris” (13ème) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 190

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché conclu avec la société SEITA SA, pour la distribution de cartes électroniques de paiement du stationnement “Paris Carte” lot n° 1, transféré à la société Altadis Distribution France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 250

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Modulable Urbain Réactif située 102 rue Saint Maur (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 618

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Choeur d’Oratorio de Paris”, dont le siège social est situé 18, rue de Gravelle (12e), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “A Cœur Voix” 6, rue du Roi Doré (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Transport en autocar des enfants scolarisés à Paris, des enfants des centres de loisirs, dans le cadre des activités scolaires et périscolaires, ainsi que des enfants fréquentant diverses activités sportives organisées par la collectivité parisienne. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la cour basse de l’école maternelle 29, rue de la Prévoyance (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Fixation pour 2008 du prix d’achat aux caisses des écoles des repas fournis au personnel assurant la surveillance d’interclasse dans les écoles de la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Orchestre symphonique et lyrique de Paris (13e) au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Maison du Hip Hop située 1, passage de la Fonderie (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Fixation des modalités d’organisation et de la nature des épreuves des concours externe et interne pour l’accès au corps des adjoints administratifs d’administrations parisiennes (1ère classe). M. François DAGNAUD, rapporteur.

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 17e arrondissement pour des illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Vœu relatif au réseau d’eau non potable à Paris.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le “Stade Olympique de Paris” (13ème) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché conclu avec la société SEITA SA, pour la distribution de cartes électroniques de paiement du stationnement “Paris Carte” lot n° 1, transféré à la société Altadis Distribution France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Modulable Urbain Réactif située 102 rue Saint Maur (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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Débat Delib

500 résultats