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2007 (897)
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Conseil municipal (897)
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Déliberation (897)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Protection Sociale de Vau-girard-Fonds Marie-José Chérioux” un bail de droit commun pour des locaux sis 25-27, rue Lacordaire (15e), dans le pavillon Lenègre situé sur le site de l’ancien hôpital Boucicaut. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 123
Conseil municipal
SGRI 74 - Subvention de fonctionnement à l’Université Sorbonne-Nouvelle (Paris III) (5e) destinée à contribuer au financement de la création de la chaire d’études “Québec contemporain”. Mme Danièle POURTAUD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 212
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Zabraka située au 81 rue Richard Lenoir, 75011 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 489
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association PM située 51-53, rue Bichat (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 341
Conseil municipal
Attribution de la dénomination définitive “Bibliothèque Charlotte Delbo” à la bibliothèque aménagée au 2 passage des Petits Pères (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 671
Conseil municipal
Approbation du principe de réfection de la couverture de l’école polyvalente 10, rue Boursault (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 285
Conseil municipal
Attribution d’une subvention aux associations “Paris Macadam - Les Arcavals”, “Coordination des Berbères de France”, “Amazone Caraïbe”, “L’au-tre danse” menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris par la valorisation de leurs cultures d’origine. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 114
Conseil municipal
Vœu portant sur la domanialité et la gestion de plusieurs éléments du “Balcon Vert”.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 273
Conseil municipal
Section d’investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d’une autorisation de programme de 700.000 euros pour financer la réalisation d’études dans le cadre de travaux immobiliers dans les bâtiments abritant les services de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 PP 102
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association l’Interloque (18e), pour la réalisation du projet ressourcerie-recyclerie “la maison 21”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPE 94
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Choeur Opéra Lyre”, dont le siège social est situé 42, rue du Chemin Vert (11e), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 536
Conseil municipal
Subvention annuelle de fonctionnement à une association du 5ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 462
Conseil municipal
Vœu relatif à la délégation de service public pour la modernisation du port de l’Arsenal et création d’une halte nautique sur le bassin de la Villette.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 317
Conseil municipal
Subvention à l’Association Paroles de Femmes pour son action en faveur des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 161
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “Palulos” du groupe “Morillons Dantzig”, situé 28-32, rue des Morillons et 38-46, rue de Dantzig (15e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 223-1°
Conseil municipal
Secteur de la Porte Pouchet (17e). - Déclaration de projet. - Procédure de déclassement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 235
Conseil municipal
Approbation de principe de réalisation des travaux d’amélioration des conditions d’accueil du public dans le hall de la mairie du 18ème arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mmes Mireille FLAM et Pénélope KOMITÈS, rapporteures.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 245
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert dont l’objet est la réalisation d’un système d’information pour la gestion du planning d’utilisation des équipements sportifs de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DSTI 55
Conseil municipal
AC 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Centre du Théâtre de l’Opprimé - Augusto Boal”, 78, rue du Charolais 75012 Paris, une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 65
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Institut National d’Histoire de l’Art et le Centre André Chastel pour la réalisation d’un programme d’inventaire et d’une exposition au musée Bourdelle. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 673
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