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2006 (692)
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Conseil
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Conseil municipal (557)
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Réalisation par l’OPAC d’un programme d’acquisition-amélioration de 43 logements PLUS situé 45, rue Desnouettes (15e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 238
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SONACOTRA en vue du financement d’un programme de construction comportant une résidence sociale de 39 logements PLA-I, situé 49 rue de la Chapelle (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 284-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “LES PETITS LOUPS-Crèche Parentale” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 19e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 22 292 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 223
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Le Moulin Bleu” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 12e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 34.814 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 211
Conseil municipal
Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association Fama dont le siège social est situé 6, rue de Jarente (4e), pour l’organisation du festival “Paris Banlieues Tango”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 541
Conseil municipal
Attribution d’une subvention au profit d’”ACTION PLUS SANTE SIDA”, 91 rue Vercingétorix (14e), pour son lieu d’accueil des personnes concernées par le VIH à Porto Novo (Bénin). M. Pierre SCHAPIRA et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGRI 61
Conseil municipal
Subvention à l’association “Pétanque de la Poterne des Peupliers” (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 522
Conseil municipal
Indemnisation amiable de Mme BRAND en réparation du préjudice corporel subi par sa fille lors d’un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 231
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à la “Société française de Photographie”, 71 rue de Richelieu (2e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 639
Conseil municipal
Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers Politique de la Ville du 20e Belleville-Amandiers et Saint-Blaise - Porte-de-Montreuil. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 100
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 2 logements PLA I situé 3, impasse Rolleboise (20ème).- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 76-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association RSI la Ressource. Quartier Politique de la Ville Porte Clichy-Porte Saint-Ouen (17e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 96
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris une convention financière relative à la contribution forfaitaire du Département de Paris au fonctionnement du Conseil de Paris pour les exercices budgétaires 2007 à 2010. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGCP 12
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Arts et Cultures Solidaires du quartier la Chapelle. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 80
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à la SASP Paris Saint-Germain Football pour l’année 2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 139
Conseil municipal
SGRI 68 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association AQUASSISTANCE pour l’approvisionnement en eau des Hauts de Saint-Marc (Haïti). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 117
Conseil municipal
Fixation du taux de la vacation des membres du comité de lecture et du comité de sélection de la mission cinéma dans le cadre du fonds de soutien en faveur du court métrage. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 162
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à la Ligue de Paris de Tennis pour la saison sportive 2006-2007. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 126
Conseil municipal
Réalisation par la “SAGECO” d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 15 logements PLUS et 2 locaux commerciaux situé 95, rue Julien Lacroix (20e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 240
Conseil municipal
Approbation du principe de passation de marchés à bons de commande pour l’approvisionnement de l’atelier du Service Technique du Génie Civil et des Aménagements Intérieurs de la Direction du Patrimoine et de l’Architecture en matériels et accessoires événementiels, et des modalités de passation des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 272
Conseil municipal
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