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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros à l’association Comité des fêtes et d’animations du 3e arrondissement, dont le siège social est situé 2, rue Eugène Spuller (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 567
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association PUC Volley. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 132
Conseil municipal

SGRI 84 - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros à l’association “Coup de Soleil”, 132, rue de Rivoli (1er). MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 495
Conseil municipal

Vœu pour garantir le relogement des résidents pendant les travaux de réhabilitation des foyers.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 394
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 19 associations du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 352
Conseil municipal

Vœu pour un inventaire du bâti parisien.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 380
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Réseau Ferré de France (R.F.F.) et la Société Nationale des Chemins de fer Français (S.N.C.F.) une convention autorisant l’occupation de l’ancienne emprise de la petite ceinture ferroviaire située entre la gare d’Auteuil et la gare de la Muette (16e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 38
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de travaux de mise aux normes de sécurité et d’installation d’un système de sécurité incendie au centre social et culturel des Amandiers sis 38 rue des Amandiers (20e).- Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 261
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à la construction d’un équipement sportif, 1, cité Traëger (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 285
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les chemins de l’image, 14, avenue de Gravelle, 94220 Charenton-le-Pont, dans le cadre de l’aide au projet. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 657
Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association Gaby Théâtre II située 3, villa Dury Vasselon (20e), pour la réalisation du spectacle “Jazzy Joe et le petit gentil pois” au Théâtre de l’Opprimé. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 555
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat la convention de mise à disposition du terrain d’assiette de l’ensemble immobilier dénommé “Palais de la Porte Dorée” sis 293, avenue Daumesnil (12e) à destination de la Cité Nationale de l’Histoire de l’Immigration (CNHI). Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 129
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de services en procédure négociée n° 06-88-025 pour l’achat de billets au GIP coupe du monde de rugby 2007 lors de la Coupe du monde de rugby qui se déroulera du 7 septembre au 20 octobre 2007. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 535
Conseil municipal

ZAC “Paris-Rive gauche” - Lots M1 D1 et M1/D2-D3. - Autorisation à la SEMAPA de déposer une demande de permis de construire sur une parcelle communale de 72 mètres carrés dépendante du lot M1 D1, sise 19 à 21 rue Neuve Tolbiac et 20 à 24 rue Primo Lévi (13e), en vue de réaliser une opération immobilière dans le cadre de l’aménagement de la ZAC “Paris-Rive gauche”. - Cession à la SEMAPA de la parcelle de 72 mètres carrés dépendante du lot M1 D1. - Autorisation à M. le Maire de Paris de constituer toutes les servitudes nécessaires à la réalisation de l’opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 200
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité de la façade menuisée métallique d’entrée du groupe scolaire 3-5, place du Cardinal-Amette (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 283
Conseil municipal

Vœu pour assurer le relogement des suroccupants des foyers.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 395
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution du nom de René Char à une voie parisienne.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 377
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association départementale de Paris de La Ligue Contre la Violence Routière (n° de tiers X05985, n° de dossier 2006-03894) dont le siège social est situé 5 rue du Général Grossetti (16e).- Attribution de la subvention correspondante. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 169
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association Migrations Santé France qui mène des actions spécifiques d’accès au droit pour favoriser l’Intégration à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 130
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 13.000 euros à l’”association de la Bibliothèque russe Tourgueniev” située 11, rue de Valence (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 576
Conseil municipal