500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Ohel Esther” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 19e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 14.260 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 229
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l’association “La Prévention Routière fixant les objectifs triennaux et portant attribution d’une subvention de 70.000 euros au titre de l’année 2006. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 124
Conseil municipal

Vœu relatif à la suppression des derniers axes rouges parisiens.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 387
Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’un montant de 2.000 euros à l’association “Crescendo” sise 39, boulevard Beaumarchais (3e), pour le fonctionnement de l’action “Familles et parentalité ou comment concilier vie moderne et vie familiale” dans le 20e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 408
Conseil municipal

MA 41 - Subvention de fonctionnement à l’association “Groupement Culturel Marie-Galantais” (GCMG), pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2006. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 CAB -
Conseil municipal

Vœu relatif à l’externalisation de certaines missions.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 374
Conseil municipal

Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement d’un programme d’aménagement destiné à l’implantation d’activités liées à l’économie solidaire, 4, rue de la Solidarité (19e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 125
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Relais 59” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 12e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 42.437 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 108
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché pour la réalisation des travaux de réaménagement des locaux sis 9 boulevard du Palais (4e). Section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police. - Individualisation d’une autorisation de programme de 651.250,00 euros TTC pour financer cette opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 105
Conseil municipal

Approbation du lancement par la Délégation à la politique de la ville et à l’intégration d’un appel à projet pour attribuer des locaux à des structures de l’économie solidaire dans le quartier Danube-Soli-darité, 4, rue de la Solidarité (19e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 128
Conseil municipal

SGRI 70 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Initiative développement (ID) pour la mise en œuvre de projets eau et assainissement du Plan de Développement Communal de Toffo (Bénin). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 119
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “L’Évasion Théâtre” située 14, rue Boileau (16e). M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 648
Conseil municipal

Attribution d’une subvention au profit du “Forum des Organisations de Solidarité Internationale Issues des Migrations” (FORIM), 14 passage Dubail (10e), pour “la conception et la conduite d’une formation sur le thème Genre, migrations et codéveloppement”. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGRI 81
Conseil municipal

Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement pour l’exercice 2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 127
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur 91 logements du groupe “Montrouge”, situé 2-12, avenue de la Porte de Montrouge (14e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 183
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Henri Turot”, portant sur 142 logements, situé 7/13 et 15/17 rue Henri Turot (19e).- Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt “PALULOS” à contracter par l’OPAC en vue du financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relativeaux droits de réservation et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 181
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l’étanchéité des toitures-terrasses du groupe scolaire 5, rue des Lilas (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 318
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “CRESCENDO”, anciennement dénommée “C.E.D.I.A.F. - C.P.E.M.” (Centre d’Informations et d’Accueil Familial - Préparation à l’Ecole Maternelle), gestionnaire d’une halte-garderie “Le Toboggan” située 149 rue de la Croix Nivert (15e). -Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 66.483 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 123
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société Premier Club Entreprise un protocole d’accord relatif à la résiliation anticipée de la convention signée le 30 novembre 2004 pour l’exploitation d’une supérette sur le marché couvert Riquet (19e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 248
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Le Relais de Ménilmontant” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 20e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 27.299 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 283
Conseil municipal