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2006, Voeu déposé par MM. Philippe GOUJON, Jean-François LEGARET et les membres du groupe U.M.P. relatif à la location de salle municipale. Voeu déposé par l’Exécutif.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’insécurité dans les parcs et jardins du 15e.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DPVI 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat la convention de mise à disposition du terrain d’assiette de l’ensemble immobilier dénommé “Palais de la Porte Dorée” (12e) à destination de la Cité Nationale de l’Histoire de l’Immigration.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DPJEV 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec Réseau Ferré de France (R.F.F.), la Société Nationale des Chemins de fer Français (S.N.C.F.) en vue de l’occupation de l’ancienne emprise de la petite ceinture ferroviaire située entre la gare d’Auteuil et la gare de la Muette (16e).
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DU - DF 172 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique de deux logements vacants avec cave (lots n° 1 et 11 et 17) dépendant de l’immeuble 66, rue Ampère (17e).
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DLH 245, DLH 76, DLH 84, DLH 230, DLH 285, DLH 85, DLH 9, DLH 183, DLH 186, DLH 284, DLH 240, DLH 281, DLH 238, DLH 270, DLH 271, DLH 272, DLH 275, DLH 276, DLH 277 et DU 150.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DASCO 230 - Subvention de fonctionnement à l’université Denis Diderot (Paris VII) (5e) destinée à financer des actions d’information pour favoriser la démocratisation de l’accès à l’enseignement supérieur. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante “Cap en Fac” avec les universités Panthéon Sorbonne (Paris I), René Descartes (Paris V) et Denis Diderot (Paris VII). - Montant : 30.000 euros.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DJS 505 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché selon la procédure de l’article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion du centre d’animation Beaujon (8e).
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DJS 352 - Subventions annuelles de fonctionnement à 19 associations du 20e arrondissement. Montant total : 19.740 euros.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Annexe n° 2 - Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DU 212 - Secteur “Clichy-Batignolles” (17e). Protocole d’accord avec la SNCF et RFF concernant des terrains et volumes ferroviaires sis entre le faisceau des voies de la gare Saint-Lazare à l’Ouest, la rue Cardinet au Sud, l’avenue de Clichy à l’Est et le boulevard périphérique au Nord.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DLH 253 - Réalisation par la SA d’HLM “Batigère” d’un programme d’acquisition-conventionnement de 166 logements locatifs sociaux situé 15-21, allée des Eiders - 145, avenue de Flandres (19e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SA d’HLM “Batigère” relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. Voeu déposé par M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste pour intégrer des logements PLUS dans le programme de logements locatifs sociaux.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
I - Question d’actualité du groupe communiste sur les mesures en faveur des sans abri. II - Question d’actualité du groupe “Les Verts” au sujet des personnes vivant à la rue sur le territoire parisien.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Voeu déposé par Mme Violette BARANDA, M. Jean-François BLET et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la création d’un espace dédié aux adolescents et jeunes adultes sur le secteur du Bassin de la Villette.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DVD 192 - DASCO 114 - SG 135 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Voiture and Co. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 59.000 euros.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DAC 658 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec l’association “Abricadabra”, 94 bis quai de la Loire (19e). Montant : 8.000 euros.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Voeu déposé par M. Hervé BENESSIANO et les membres du groupe U.M.P. relatif à la création d’un lieu de recueillement pour les victimes des Khmers rouges.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un organisme.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DF 70 - Communication de M. le Maire de Paris sur les rapports d’activité 2005 des Sociétés d’économie mixte de la Ville de Paris. 2006, DF 64 - Rapports écrits soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, par ses représentants dans les organes de direction des Sociétés d’économie mixte.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
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